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  • Journée citoyenne : les premiers enseignements


    Consulter les résultats bruts d’ensemble de la journée citoyenne du débat national sur la transition énergétique.

  • Transition énergétique : revivez la journée citoyenne


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    Samedi 25 mai, s’est tenue la journée citoyenne du débat national sur la transition énergétique, dans 14 régions de France. Exercice inédit de participation citoyenne, cet événement a rassemblé plus de 1000 personnes invitées à donner leur avis sur les grands thèmes du débat.

  • Stratégie nationale de relance portuaire : renforcer les atouts de la France


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    Frédéric Cuvillier a présenté la stratégie nationale de relance portuaire au cours d’un déplacement à Rouen et au Havre en Haute-Normandie le 24 mai 2013. Trois objectifs majeurs : la construction de solutions logistiques intégrées, une politique industrielle renforcée, un rôle accru d’aménageur et de gestionnaire d’espace...

  • Transports : l’écotaxe poids-lourds en marche


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    Le Conseil Constitutionnel a rendu un avis favorable, le 23 mai 2013, sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports. Le Conseil a, notamment, validé un dispositif important pour la mise en place de l’écotaxe poids-lourds qui entrera en vigueur le 1er octobre prochain.

  • Des indicateurs pour mesurer l’impact de l’économie verte


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    Dans le cadre de la transition écologique, Delphine Batho a demandé au ministère d’élaborer un tableau de bord d’indicateurs pour suivre l’impact macroéconomique de l’économie verte en France. Ceux-ci ont pour objectif d’informer l’ensemble des acteurs (Gouvernement, Parlement, collectivités locales, entreprises, ONG, citoyens…) sur son évolution.

Les Etats Gnraux de la modernisation du droit de l'environnement
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