Énergie, Air et Climat
- Eau et Biodiversité
- Prévention des risques
- Tour d’horizon
- Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques
- Actualités
- Sites Portail "Risques"
- Risques naturels et ouvrages hydrauliques
- Risques technologiques et transports de matières dangereuses
- Pollution, qualité de l’environnement et santé
- Gestion des déchets
- Gestion des produits chimiques
- Développement durable
- Tour d’horizon
- Actualités
- Publications
- Orientations stratégiques
- Economie verte
- Education et sensibilisation
- Intégration des démarches de développement durable
- Données, indicateurs et statistiques
- Recherche et innovation
- Prospective
- Les grands débats
- Conseil économique pour le développement durable
- Centre de documentation - CRDD
- Transports
- Ville durable, aménagement et construction durable
- Mer et littoral
- Actualités
- Etudes et Chiffres clés
- Assises de la mer et du littoral
- Conseil national de la mer et des littoraux
- Les pêches maritimes et l’aquaculture
- Métiers et gens de mer
- Plaisance et loisirs nautiques
- Biodiversité marine et littorale
- Le littoral
- Ports et transport maritime
- Sécurité et sûreté maritimes
- Le Grenelle de la mer de 2009 à 2012
- La conférence environnementale
Mots clés
Fiscalité verte
L’objectif de la fiscalité verte est d’encourager les comportements vertueux sur le plan environnemental sans infliger de pénalités financières, notamment en l’absence d’alternative crédible. Que ce soit avec l’éco-prêt à 0%, les crédits d’impôt, le bonus-malus automobile ou encore la redevance d’usage pour les poids lourds, la nouvelle fiscalité environnementale a été conçue sans objectif de rendement budgétaire, l’accroissement des recettes compensant l’augmentation des aides.
Énergie, Air et Climat2 Articles concernés pour Fiscalité verte |
Eau et Biodiversité |
Prévention des risques1 Articles concernés pour Fiscalité verte |
Développement durable5 Articles concernés pour Fiscalité verte |
Transports |
Mer et littoral |
Autres rubriques6 Articles concernés pour Fiscalité verte |
Énergie, Air et Climat
L’énergie éolienne à terre: 2 Articles
Eau et Biodiversité
Prévention des risques
Fiscalité des déchets: 1 Article
Développement durable
Fiscalité écologique: 1 Article
Synthèses, rapports et références économiques pour le développement durable: 3 Articles
Conférence environnementale - 14-15 sept. 2012: 1 Article
Transports
Mer et littoral
Autres rubriques
