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Plaisance
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Les navires marqués CE
31 janvier 2012 - Mer et littoralDepuis le 16 juin 1998, tous les bateaux de plaisance mis pour la première fois sur le marché communautaire, qu’il s’agisse de navires neufs ou d’occasion en provenance de pays tiers, doivent porter le marquage « CE » qui atteste de leur conformité à des exigences de sécurité.
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Le matériel de sécurité et les limites d’utilisation
14 septembre 2011 - Mer et littoralEn 2008, la réglementation applicable aux navires de plaisance de moins de 24 mètres a évolué et change d’appellation : issue d’une large concertation, la division 240 remplace depuis le 15 avril 2008 la division 224 du règlement annexé à l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
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Navires à usage personnel, kayaks, navires de formation et constructions "amateur"
14 juin 2011 - Mer et littoralLa construction amateur. Construire ou modifier son embarcation de plaisance d’une longueur de coque inférieure à 24 mètres
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Les navires de compétition
22 avril 2011 - Mer et littoralLes navires de plaisance destinés à la compétition ou expérimentaux.
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Les navires traditionnels
22 avril 2011 - Mer et littoralLes navires de plaisance traditionnels
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Immatriculation et marques extérieures des navires
17 février 2011 - Mer et littoralTout navire de plaisance français naviguant en mer doit être immatriculé dans un service "Accueil des plaisanciers" au sein des délégations à la mer et au littoral (anciennes directions des affaires maritimes). (Les engins de plage ne sont pas immatriculables)
