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Mer et littoral

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Actualités

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  • Salon Nautic 2012 : prenez le large !

    7 décembre 2012 - Mer et littoral

    Du 8 au 16 décembre, le Salon nautique international de Paris largue les amarres Porte de Versailles. Le ministère vous donne rendez-vous sur son stand.

  • Les statistiques de la plaisance sont parues

    5 décembre 2012 - Mer et littoral

    Les statistiques portent dans le domaine des eaux maritimes et des eaux intérieures et notamment pour : - la flotte des navires de plaisance - les nouvelles immatriculations - les mutations de propriété - les titres de conduite des navires de plaisance à moteur - les ports de plaisance Elles portent également sur le bilan de la campagne de sécurité des loisirs nautiques (été 2012)

  • Evolution de la réglementation technique pour les navires de plaisance - Divisions 240 – 241 – 242

    11 octobre 2012 - Mer et littoral

    L'évolution réglementaire porte sur trois textes essentiels : -Division 240 « navires de plaisance de longueur de coque inférieure à 24 mètres, à usage personnel et de formation » -Division 241 « navires de plaisance de longueur de coque inférieure à 24 mètres, à utilisation commerciale » -Division 242 « navires de plaisance de longueur de coque supérieure ou égale à 24 mètres et de jauge brute inférieure à 3000 »

  • Le ministère partenaire du Tour de France à la voile 2012

    9 juillet 2012 - Mer et littoral

    Le 29 juin, a débuté la nouvelle édition du Tour de France à la voile qui va voir s’affronter les 15 équipages engagés durant 27 jours le long des côtes françaises. Plus de 2 200 km vont permettre de les départager sur deux types de parcours, technique et côtier, et dans des étapes de ralliement entre les 8 villes escales.

  • Une réglementation modernisée pour l’équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure (rivières et lacs)

    3 juillet 2012 - Mer et littoral

    A compter du 1er juillet 2012 la réglementation est simplifiée pour les bateaux d'une longueur de coque comprise entre 2,50 m et 20 m. Le chef de bord est également davantage responsabilisé.

  • Les véhicules nautiques à moteurs (VNM) soumis à une taxe à partir du 1er janvier 2013

    29 juin 2012 - Mer et littoral

    Un courrier a récemment été adressé aux propriétaires de véhicules nautiques à moteur VNM (scooters des mers, motos des mers, jetski...) qui seront assujettis à une taxe (droit annuel de francisation et de navigation) à partir du 1er janvier 2013.

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