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Coordonnées des services
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Coordonnées des services pour l’enregistrement d’un bateau de plaisance pour une navigation dans les eaux intérieures
31 janvier 2012 - Mer et littoralVous souhaitez naviguer et faire enregistrer votre bateau (inscription ou immatriculation) dans les eaux intérieures, les 6 services instructeurs territorialement compétents peuvent vous renseigner.
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Coordonnées des services pour l’immatriculation d’un navire de plaisance pour une navigation dans les eaux maritimes
5 janvier 2012 - Mer et littoralVous souhaitez naviguer en mer et faire immatriculer votre navire, les services Accueil des plaisanciers dans chaque département pourront vous renseigner.
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Coordonnées des délégations à la mer et au littoral (DML)
29 août 2011 - Mer et littoralDans le cadre de la réorganisation territoriale de l’État, les délégations à la mer et au littoral (DML) implantées au sein de chaque direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) remplacent les anciennes directions départementales des affaires maritimes (DDAM).
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Coordonnées des services instructeurs pour les permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur (maritime ou fluvial)
6 mai 2011 - Mer et littoralGuichet unique pour le permis plaisance.
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Coordonnées des services en Outre mer
24 mars 2011 - Mer et littoralVous souhaitez naviguer en mer, avoir des renseignements sur le permis plaisance ou faire immatriculer votre navire en Outre mer, les services suivants pourront vous renseigner.
