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Coordonnées des services
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Les Délégations à la mer et au littoral (DML)
24 mai 2013 - Mer et littoralDans le cadre de la réorganisation territoriale de l’État, les délégations à la mer et au littoral (DML) implantées au sein de chaque direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) ont repris toutes les attributions des anciennes directions départementales des affaires maritimes (DDAM), élargies à quelques autres compétences comme l'occupation du domaine public maritime.
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Coordonnées des services pour l’immatriculation d’un navire de plaisance pour une navigation dans les eaux maritimes
18 mars 2013 - Mer et littoralVous souhaitez naviguer en mer et faire immatriculer votre navire, les services Accueil des plaisanciers dans chaque département pourront vous renseigner.
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Coordonnées des services en Outre mer
27 juin 2012 - Mer et littoralVous souhaitez naviguer en mer, avoir des renseignements sur le permis plaisance ou faire immatriculer votre navire en Outre mer, les services suivants pourront vous renseigner.
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Coordonnées des services instructeurs pour les permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur (maritime ou fluvial)
6 juin 2013 - Mer et littoralGuichet unique pour le permis plaisance.
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Coordonnées des services pour l’enregistrement d’un bateau de plaisance pour une navigation dans les eaux intérieures
18 février 2013 - Mer et littoralVous souhaitez naviguer et faire enregistrer votre bateau (inscription ou immatriculation) dans les eaux intérieures, les 6 services instructeurs territorialement compétents peuvent vous renseigner. Depuis le 1er janvier 2013, les missions des services de navigation concernant la plaisance ont été transférées au sein des directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) sauf pour l'Ile-de-France (DRIEA - direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France).
