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Guide des clauses communes

  • Guide des clauses communes

    15 mars 2016

    Ce guide, intitulé "Harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le respect de l’environnement, le management de la qualité et le respect de l’environnement" est à l’attention d’une part des rédacteurs de fascicules du CCTG travaux de génie civil, en refonte ou nouveaux, et d’autre part, des acteurs de marchés publics de travaux (maîtres d’ouvrage dont collectivités territoriales, rédacteurs de marchés, maîtres d’oeuvre, entreprises).