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L’assainissement
Le ministère a pris plusieurs mesures pour améliorer l'assainissement en France : mises en conformité des stations d'épuration, nouvelles prises suite aux engagements du Grenelle Environnement pour les installations d' assainissements non collectifs mais aussi recherche sur la valorisation des boues issues du traitement des eaux usées. Le ministère s'attache également à prendre en compte les questions de nuisance dues aux eaux pluviales.
Le recueil des textes sur l’assainissement communal |
L’assainissement collectif |
L’assainissement non collectif |
Les boues issues du traitement des eaux usées domestiques |
La gestion des eaux pluviales |
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