Mer et littoral
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Flotte de commerce sous pavillon français au 1er janvier 2010
4 mars 2010La Mission de la Flotte de Commerce collecte les données concernant l’état de la flotte de commerce sous pavillon français et édite les documents statistiques officiels en la matière selon une périodicité semestrielle. Sa dernière publication est disponible en ligne.
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Bilan 2008 des CROSS
2 février 2010 -
L’immatriculation des bateaux de plaisance en eaux intérieures : les nouveautés
1er février 2010
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Site mis à jour le 9 mars 2010