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Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
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Sommaire :


      

Alsace

4 juin 2015 (mis à jour le 29 juillet 2016)

Retrouvez dans le tableau la liste des lauréats des territoires à énergie positive en Alsace, et les conventions signées.



Territoire lauréat : Communauté de communes Sauer-Pechelbronn (CCSP)

Convention particulière d’appui financier (PDF - 835 Ko)

Territoire lauréat  : Commune de Muttersholtz

 Convention particulière d’appui financier (PDF - 690 Ko)


Territoire lauréat  : Communauté de communes Vallée de Kaysersberg


Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 297 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 603 Ko)
Avenant n°1 à la convention particulière d’appui financier (PDF - 429 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat  : Mulhouse Alsace agglomération

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 320 Ko)
 

Territoire lauréat  : Vallées du Sud Alsace - Pays Thur Doller

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 268 Ko)
Pays Thur Doller - Convention particulière d’appui financier (PDF - 759 Ko)

Porteurs de projets :

 
Territoire lauréat  : Eurométropole de Strasbourg et SCOTERS - Convention cadre

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 3610 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 713 Ko)
Syndicat mixte pour le SCOTERS - Convention particulière d’appui financier (PDF - 441 Ko)
 


 Territoire lauréat  : Pays Rhin-Vignoble-Grand Ballon


Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 279 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 833 Ko)

Porteurs de projet :

 

Territoire lauréat : Association pour le développement de l’Alsace du Nord (ADEAN)

Convention particulière d’appui financier (PDF - 817 Ko)
Avenant n°1 à la convention (PDF - 573 Ko)

Porteurs de projet :

Territoire lauréat : Mulhouse Alsace Agglomération

Convention particulière d’appui financier (PDF - 716 Ko)

Territoire lauréat : Association du Pays de Saverne Plaine et Plateau

Convention particulière d’appui financier (PDF - 750 Ko)

Porteurs de projet :

 

Territoire lauréat : Commune de Bischheim

► Commune de Bischheim - Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 587 Ko)

 

Territoire lauréat : Communauté de Communes de la Région de Brumath

► Communauté de Communes de la Région de Brumath - Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 802 Ko)

 

Territoire lauréat : Commune de communes du Val de Vôge

► Communauté de communes du Val de Vôge - Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 1366 Ko)

      
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