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Documentation sur les projets (phase de candidature)

Ce site met à disposition les documents communicables pendant la phase de candidature des procédures de mise en concession ou de passation de contrats de partenariat relatifs au développement du réseau routier national de la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer, Direction des Infrastructures de transport (DIT)


19 février 2014
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Sommaire :


      

Autoroute A831 Fontenay le Comte à Rochefort

31 janvier 2012 (mis à jour le 10 juillet 2012)


Concession de travaux publics relative à l’autoroute A831 et portant sur le financement, la conception, la construction, l’exploitation, l’entretien et la maintenance de l’ouvrage pendant la durée de la concession.

Les documents communicables pendant la phase de candidature de la procédure sont :

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Avant-Projet Sommaire (APS) :

  • Pièces contractuelles

A.1 Plan de situation

A.2 Tracés en plan de l’autoroute

- Plan 1

- Plan 2

- Plan 3

A.3 Profil en long : contraintes de dénivelées

A.4 Profils en travers

A.5 Schémas de principe des échangeurs

- Notice

- Echangeur A83-A831

- Echangeur A831-A837

- Echangeur A831-RD939

- Echangeur A831-RN11

A.6 Aires annexes et centre d’entretien et d’exploitation

A.7 Rétablissements de communications

A.8 Environnement

A.9 Principe d’organisation du péage

 

  • Pièces non contractuelles

B.1 Tracé en plan de l’autoroute

- Plan 1

- Plan 2

- Plan 3

- Plan 4

- Plan 5

- Plan 6

- Plan 7

- Plan 8

- Plan 9

B.2 Profil en long de l’autoroute

- Plan 1

- Plan 2

- Plan 3

- Plan 4

- Plan 5

B.3 Profils en long des bretelles d’échangeurs

- Echangeur A83-A831

- Echangeur A831-A837

- Echangeur A831-RD939

- Echangeur A831-RN11

B.4 Étude d’environnement (dossier séparé)

- Mémoire de synthèse

- Étude de sécurité (dépots d’explosifs)

- Étude de bruit

- Étude sur la qualité de l’air

- Étude agricole et foncière

- Étude archéologique sommaire

- Étude paysagère

- Patrimoine et tourisme

- Milieu naturel

- Étude des habitats naturels et des espèces

B.5 Étude hydraulique générale (dossier séparé)

- Étude de protection des milieux aquatiques

- Étude hydraulique fluviale (rapport et annexes)

- Étude de protection de la ressource en eau

- Étude hydraulique (ouvrages d’art)

B.6 Études géologiques et géotechniques sommaires

B.7 Coupe de chaussée

B.8 Grands ouvrages d’art

B.9 Système de péage

B.10 Aires annexes

B.11 Étude de trafic et bilan économique généralisé

B.12 Étude des effets économiques et sociaux

B.13 Estimation générale du projet

B.14 Mémoire justificatif

 

  • Annexes

 C.1 Etudes géologiques et géotechniques sommaires

A. Plan de situation

B. Plan d’implantation des sondages 1/10 000

- 4KE

- 7HI

- _N1

- AXR

- JT1

- Q92

C. Profil de long géotechnique 1/5 000

- 07B

- D-6

- 014

- Q3

- ZQC

D. Coupes lithologiques des sondages (pelles mécaniques, tarières, sondages destructifs)

E. Sondages au pénétromètre statique et au scissomètre

F. Sondages au carottier à piston stationnaires et essais œdométriques

G. Sondages pressiométriques

H. Feuilles de synthèse par formation géotechnique et estimation des cubatures du projet

I. Photos aériennes du site

J. Profils en résistivité type RMT et cartes d’iso-résistivité

K. Méthodes et hypothèses de calcul pour les sols compressibles

C.2 Bilan de la concertation

A. Rapport de synthèse

B. Lettres d’envoi du dossier valant invitation, envoi complémentaire du 18 janvier. Dossier de concertation (pour le dossier original)

C. Comptes-rendus des réunions de concertation

D. Délibérations et avis exprimés par écrit

D.Bis Tableaux récapitulatif des avis écrits

E. Extrait de presse

F. Cartes au 1/25 000 de la solution proposée

 

Déclaration d’utilité publique (DUP)
 

En cas de problèmes lors de l’ouverture des documents ci-dessus, vous pouvez envoyer un e-mail au département Partenariats Public-Privé Infrastructures et Transports à l’adresse suivante :

      
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