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Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
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Sommaire :


      

Basse-Normandie

17 juillet 2015 (mis à jour le 2 août 2016)

Retrouvez la liste des conventions signées des territoires à énergie positive en région Basse Normandie.



Territoire lauréat : Communauté de communes Argentan Intercom

Convention particulière d’appui financier (PDF - 2103 Ko)

Territoire lauréat : Conseil départemental de la Manche

Convention cadre de mise en oeuvre du programme (PDF - 428 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 961 Ko)

 

Territoire lauréat : Communauté de communes de Sèves et Taute

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1311 Ko)
► Avenant n°1 à la convention particulière d’appui financier du 22 juillet 2015 (PDF - 2835 Ko)

Porteurs de projets :

 Territoire lauréat : Communauté urbaine d’Alençon

Convention cadre de mise en oeuvre du programme (PDF - 375 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 535 Ko)
Commmunauté urbaine d’Alençon-Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 264 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Communauté urbaine de Cherbourg

Convention cadre de mise en oeuvre du programme (PDF - 733 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 1454 Ko)

Porteurs de projets :

 

 Territoire lauréat : Caen Normandie Métropole

Convention particulière d’appui financier (PDF - 651 Ko)
Le Pôle Métropolitain Caen Normandie métropole-Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 496 Ko)

 Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération de Caen la Mer

Convention particulière d’appui financier (PDF - 4147 Ko)
Avenant à la convention (PDF - 800 Ko)

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Ville de Caen

Convention particulière d’appui financier (PDF - 532 Ko)

Ville de Caen-Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 317 Ko)

 

Territoire lauréat : Commune de Rouen

Convention particulière d’appui financier (PDF - 597 Ko)

Avenant n°1 à la convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 440 Ko)

 

      
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