Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")

Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
Imprimer

Sommaire :


      

Bourgogne

17 juillet 2015 (mis à jour le 2 août 2016)

Retrouvez dans le tableau la liste des lauréats des territoires à énergie positive en Bourgogne, et les conventions signées.



Territoire lauréat : Communauté de communes de Bligny-sur-Ouche

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1131 Ko)
Avenant-Convention particulière d’appui financier-Communauté de communes de Bligny-sur-Ouche (PDF - 514 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 565 Ko

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Communauté de communes du pays de Nuits Saint Georges

Convention particulière d’appui financier (PDF - 830 Ko)

 
Territoire lauréat : Pays Puisaye-Forterre Val d’Yonne

Convention particulière d’appui financier (PDF - 799 Ko)

 

Territoire lauréat : Association Seine et Tilles en Bourgogne

 ► Convention particulière d’appui financier (PDF - 673 Ko)
 ►  Avenant à la convention (PDF - 88 Ko)

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Parc naturel régional du Morvan

Porteurs de projets :


Territoire lauréat  : Communauté de communes de Matour et sa région

La communauté de commes de Matour et sa région - Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 884 Ko)

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Communauté de commune du Vaux d’Yonne

Convention particulière d’appui financier (PDF - 779 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Syndicat mixte du Chalonnais

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 886 Ko)

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Communauté urbaine de Nevers agglomération

L’Établissement public de coopération intercommunale Nevers agglomération - Convention particulière d’appui financier (PDF - 450 Ko)
 

Territoire lauréat : Communauté de communes du Clunisois

Convention particulière d’appui financier (PDF - 841 Ko)
 

Territoires co-lauréats : Grand Dijon, Ville de Dijon, Quentigny, Marsannay-la-Côte

L’Établissement public de coopération intercommunale la communauté urbaine du Grand Dijon - Convention particulière d’appui financier (PDF - 645 Ko)
Commune de Marsannay-la-Côte - Convention particulière d’appui financier (PDF - 526 Ko)
Commune de Quetigny - Convention particulière d’appui financier (PDF - 409 Ko)
La ville de Dijon - Convention particulière d’appui financier (PDF - 426 Ko)

Porteurs de projet :

 

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération Baune, Côte et Sud

Convention particulière d’appui financier (PDF - 877 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise

Convention particulière d’appui financier (PDF - 674 Ko)

Porteurs de projets  :

 

Territoire lauréat : Communauté de communes Entre Nièvres et Forêts

Convention particulière d’appui financier (PDF - 728 Ko)

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Commune d’Echenoz-la-Méline 

 ► Commune d’Echenoz-la-Méline - Avenant - convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 141 Ko)

 

Territoire lauréat : Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de Saône

Syndicat Mixe du Pays Vesoul-Val de Saône - Avenant - Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 140 Ko)

Porteurs de projets  :

 

Territoire lauréat : Pays des Vosges Saônoises

Pôle d’Equilibre Territoirial et Rural des Vosges Saônoises - Avenant - Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui fianancier (PDF - 393 Ko)

Porteurs de projets  :

 

Territoire lauréat : Commune de Vitrey/Mance

► Commune de Vitrey/Mance - Avenant 1 - Convention particulière de meise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 137 Ko)

 

Contrats locaux de Transition énergétique :
Commune de Bourbon-Lancy (PDF - 1494 Ko)

 

      
Imprimer