Comment assurer la prise en compte de l'environnement dans le cadre d'une ZAC ? - Ministère du Développement durable

Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")

Logement, hébergement, bâtiment, construction, ville durable,
urbanisme et aménagement

>> Visitez le site du Ministère
www.territoires.gouv.fr

Comment assurer la prise en compte de l’environnement dans le cadre d’une ZAC ?

21 octobre 2011 (mis à jour le 29 août 2012)

Imprimer

Comment assurer la prise en compte de l’environnement dans le cadre d’une ZAC ? (PDF - 3073 Ko)

Accès direct aux rubriques

Énergie, Air et Climat

Eau et Biodiversité

Prévention des risques

Développement durable

Transports

Mer et littoral

Ville durable, aménagement et construction durable