Le retour d’expérience, tant en France qu’à l’étranger, permet de constater que ce n’est pas tant la présence de polluants dans les sols qui est problématique en termes de risque pour la santé humaine, mais le fait que des pollutions non identifiées puissent être diffusées naturellement ou par de nouvelles activités humaines, notamment lors de projets d’aménagement.

S’agissant de la diffusion naturelle des pollutions, les eaux souterraines constituent le mode de propagation le plus problématique, car il est non visible. Aussi, les projets d’aménagements ou de constructions sur d’anciens sites sur lesquels des polluants rémanents subsistent ou sont susceptibles d’être présents, compte tenu des activités industrielles passées, doivent-ils prendre en compte cette donnée essentielle.

La conservation de la mémoire est ainsi un élément crucial d’une politique de prévention des risques liés aux sites pollués ou susceptibles de l’être. Dès 1996, des actions ont été engagées par le Ministère en charge de l’Environnement pour reconstituer et pour garder la mémoire des sites pollués ou susceptibles de l’être, de sorte que tout nouvel aménagement soit précédé des études et d’investigation permettant d’identifier la présence de polluants pour mettre en œuvre, le cas échéant, les mesures de prévention appropriées. Dans le même temps, le contrôle et la surveillance de l’état des milieux pollués ou susceptibles de l’être sont restés l’un des thèmes d’action prioritaire de l’inspection des installations classées dans le domaine de la pollution des sols.

1 Conserver la mémoire

La conservation de la mémoire d’un site pollué ou susceptible de l’être et l’information des opérateurs et aménageurs sont nécessaires pour éviter qu’un site, actuellement sans impact, ne le devienne par suite de travaux ou de nouveaux usages inappropriés. Ainsi, il doit être recommandé aux maîtres d’œuvre de s’informer sur la nature des sites situés à proximité de zones devant faire l’objet de travaux de toute nature (excavation de terres, pompages et rabattement de nappe phréatique ...) afin de se prémunir contre une remobilisation de polluants.

Pour ce faire, deux dispositifs différents visant à conserver la mémoire sont mis en place : Les instruments de « mémoire collective » qui consistent à mettre l’information à disposition sur Internet, Les instruments de « mémoire individuelle » qui permettent, pour un site donné, de garder la mémoire des pollutions, des actions de réhabilitations mises en œuvre, mais aussi de fixer les usages des sols compatibles avec l’état des sols et des milieux.

• 1.a Les instruments « de mémoire collective » : BASIAS et BASOL Deux types d’inventaire mis en place et accessibles sur Internet constituent cette « mémoire collective » : Les inventaires historiques BASIAS qui ont vocation à reconstituer le passé industriel d’une région sont accessibles à l’adresse suivante : http://basias.brgm.fr. Ces inventaires, forcément non exhaustifs, sont destinés à fournir les informations utiles à la planification urbanistique et à la protection de l’environnement. Ils ont aussi pour objectif d’aider les notaires et les détenteurs des sites, actuels ou futurs, pour toutes transactions foncières. Il apparaît également essentiel de rappeler que BASIAS ne renseigne en aucune manière sur l’état des sites qui y sont recensés. Elle permet d’alerter sur une possible pollution des sols du fait des activités industrielles passées et permet ainsi d’orienter les études à mener en vue des changements d’usage. L’inventaire BASOL des sites pollués appelant une action des pouvoirs publics et des exploitants concernés en vue de prévenir les risques pour les riverains et l’environnement.
• 1.b Les instruments de « mémoire individuelle » : les restrictions d’usage Les objectifs de ces instruments de « mémorisation individuelle », mis en place sur un site donné, sont doubles : garantir la conservation de la mémoire des pollutions présentes, fixer les usages des milieux compatibles avec ces pollutions, c’est-à-dire les usages qui ne présentent pas de risques inacceptables pour les populations. S’agissant des projets de réaménagement, ces instruments constituent un outil de gestion à part entière utilisé dans la mise au point du projet. Ainsi, lorsque le projet de réhabilitation conduit à laisser en place des pollutions en les confinant, les restrictions d’usage inscrites dans les documents d’urbanisme ou fonciers (Conservation des hypothèques permettent non seulement de garder la mémoire des pollutions, mais surtout d’expliciter les précautions à risques pour les populations.

2 Le contrôle et la surveillance des milieux

Dans la mesure où, sur un sol pollué, les nappes sont souvent la voie de transfert principale pour les polluants, la mise en place d’un réseau de surveillance de la qualité des eaux souterraines autour des sites susceptibles d’être à l’origine de pollutions est primordiale pour disposer des signaux d’alerte en temps opportun.

Deux outils principaux structurent l’action dans ce domaine :

Pour les sites « BASOL », la systématisation, le plus rapidement possible autour d’un site pollué, sauf lorsque la configuration ou les modes d’exploitation du site excluent tout risque de pollution de la nappe, du contrôle puis de la mise en place d’une surveillance des eaux souterraines.

La mise en place, à titre préventif, d’une surveillance des eaux souterraines au droit des sites en activité dont les activités présentent des potentialités particulières de pollution des sols (stockage de produits chimiques ou pétroliers, etc...). Cette surveillance fait partie intégrante des mesures de prévention prévues par les arrêtés ministérielles applicables aux installations industrielles.

La généralisation de cette surveillance, au droit des installations qui le nécessitent, est par ailleurs inscrite dans le premier Plan National Santé Environnement (PNSE) adopté par le gouvernement en juin 2004. Ce plan définit notamment les mesures à prendre pour garantir la pérennité des aménagements et éviter de remobiliser les pollutions lors des changements ou des modifications ultérieures.

Sur des milieux découverts pollués, dans l’attente de la définition et de la mise en œuvre de mesures pérennes, ils permettent dans un premier temps de limiter les usages des milieux qui présenteraient des risques inacceptables pour les populations.

Lorsque les mesures de gestion mises en œuvre ne sont pas suffisantes pour réduire et maîtriser les pollutions, les mécanismes de restriction d’usages vont alors déterminer les usages des sols et des milieux.