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Cycle de conférences d’information pour les organisations professionnelles
La DGPR organise régulièrement un mardi par mois sur le site de la Défense, une réunion d’information sur un thème d’actualité réglementaire. Destinés en priorité aux représentants des organisations professionnelles concernées par la réglementation, les Mardis de la DGPR sont d’accès gratuit sur invitation. Les supports des présentations sont librement téléchargeables après la réunion.
>> Prochaines réunions :
- Mardi 29 mai : La directive SEVESO 3 - programme, inscription et lieu de la réunion
- Mardi 19 juin : La cessation d’activité des ICPE - programme
- Mardi 11 septembre : L’impact sanitaire des installations - programme à venir
- Mardi 16 octobre : La prévision des crues - programme à venir
>> Pour toute demande d’information ou pour demander à être invité à ces réunions, écrivez à iic@developpement-durable.gouv.fr
>> Consultez les présentations de la dernière réunion :
- Mardi 10 avril 2012 :
Les élevages ICPE
>> Plan de la présentation
>> Le cadre réglementaire général
>> Le régime de l’enregistrement
>> Le régime de la déclaration avec contrôle périodique
>> Les épandages des effluents d’élevage
>> Les autres élevages ICPE
>> IPPC-IED
>> Agriculture et qualité de l’air
>> La méthanisation
>> Pour consulter les présentations des réunions précédentes : cliquez ici
