Évaluation environnementale
Sommaire :
Énergies renouvelables
Les énergies renouvelables présentent un atout majeur par rapport aux ressources fossiles (pétrole, gaz, charbon). Elles utilisent des sources naturelles comme la chaleur de la terre, les marées ou le soleil, soit directement, soit par l’intermédiaire du vent, des courants marins, des écoulements d’eau, de la photosynthèse, du recyclage des déchets.
La diversification de notre bouquet énergétique (voir la page consacrée à la politique énergétique) implique en particulier le développement de l’électricité et de la chaleur d’origines renouvelables.
En plus de leur caractère inépuisable, les énergies renouvelables émettent peu ou pas de polluants (éolien, solaire), elles sont disponibles sur notre territoire, ce qui crée de l’emploi (bois énergie), augmente l’indépendance énergétique et aide à stabiliser le coût de l’énergie. En revanche, certaines énergies sont intermittentes, elles ne produisent pas en continu (comme le solaire et l’éolien) et posent parfois des problèmes d’intégration dans le milieu naturel (barrages hydrauliques, cultures intensives pour les biocarburants) ou dans le paysage (panneaux solaires, éoliennes).
Le développement des énergies renouvelables doit prendre en compte les différentes politiques environnementales (lutte contre l’effet de serre, protection des milieux naturels, santé, sécurité, etc.). Dans ce sens, une approche intégrée de l’ensemble des impacts sur l’environnement de chaque projet permet de développer des projets de qualité, respectueux de l’environnement.
DOCUMENTS
ÉOLIEN
- La Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction du Ministère en charge de l’Equipement a indiqué aux Préfets, dans sa lettre du 17 février 2006 (PDF - 140 Ko), de favoriser la concertation entre les porteurs de projets éoliens et les services de Météo France le plus à l’amont possible dans le montage des dossiers.
- Circulaire du 19 juin 2006 (PDF - 149 Ko) (création de zones de développement de l’éolien terrestre).
La Ministre de l’écologie et du développement durable et le Ministre délégué à l’industrie précisent aux préfets de département le nouveau dispositif de soutien au développement de l’éolien en définissant les zones de développement de l’éolien. Cette circulaire précise le contenu du dossier proposé par les collectivités et détaille les modalités d’instruction de ces propositions par les services de l’Etat. - Rapport sur la sécurité des éoliennes publié en juillet 2004 (PDF - 125 Ko). (Annexes du rapport (PDF - 1195 Ko). Résumé du rapport (PDF - 15 Ko).)
Le Conseil Général des Mines a réalisé en 2004, pour le ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, une étude du cadre réglementaire régissant la sécurité des installations éoliennes et a formulé des recommandations sous trois angles : préciser le cadre normatif en ce qui concerne la conception et l’exploitation des éoliennes, définir les modalités de vérification des installations, et notamment les organismes habilités, renforcer les normes de sécurité à imposer aux futures constructions d’éoliennes. - La circulaire du 19 juin 2006 liste différents documents qui peuvent être utilisés par les collectivités pour élaborer leur dossier de création de ZDE. Parmi eux, figurent les atlas de pasyage : en effet, l’argumentaire paysager du dossier de ZDE peut être utilement basé sur ces atlas de paysages qui sont des documents partagés entre plusieurs acteurs (services de l’Etat, élus locaux, associations locales) et dont la méthodologie, définie par le ministère en charge de l’environnement, est diffusée depuis 1994. Cette méthodologie consiste à identifier et caractériser les paysages (et notamment les structures paysagères et les paysages d’intérêt local) ainsi que l’évaluation de leurs dynamiques.
- Télécharger le rapport "Méthode pour des atlas de paysages. Enseignements méthodologiques de 10 ans de travaux", novembre 2004.
- Télécharger les annexes du rapport 2004 : "Méthodes pour les atlas de paysages. Identifications et qualitfications. 1994".
- Circulaire du 10 septembre 2003 (promotion de l’énergie éolienne)
- Guide de l’étude d’impact sur l’environnement de projets éoliens (téléchargez également l’erratum concernant le chapitre "milieux naturels", page 44).
Téléchargez la version 2006 de ce guide (PDF - 2762 Ko). - Exemple de programme de formation pour les agents de l’Etat sur la conduite d’un projet éolien (PDF - 171 Ko)
- Communiqué de presse MINEFI appel d’offres éolien en mer et terrestre (PDF - 26 Ko)
BIOCARBURANTS
- Rapport sur l’optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants (PDF - 1059 Ko) (Conseil Général des Mines, Inspection générale des Finances, Conseil général du Génie rural des eaux et forêts, 2005)
- Directive 2003/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 mai 2003 (PDF - 123 Ko) visant à promouvoir l’utilisation de biocarburants ou autres carburants renouvelables dans les transports
- Stratégie de l’UE en faveur des biocarburants (PDF - 183 Ko) (Commission européenne, 8 février 2006)
HYDROÉLECTRICITÉ
BIOMASSE
- Plan d’action dans le domaine de la biomasse et étude d’impact du plan (PDF - 258 Ko) (Commission européenne, 13 décembre 2005)
PHOTOVOLTAÏQUE
- Carte du potentiel photovoltaïque européen (Commission européenne, décembre 2006). Cliquer sur la carte pour l’obtenir en haute définition.
LIENS
Toutes énergies renouvelables
EcoSources
MINEFI
Observ’ER
Comité de Liaison des Energies Renouvelables (CLER)
Syndicat des Energies Renouvelables (SER)
Éolien
Suivi de production de l’Eolien en France
http://www.windpower.org/fr/tour/
Solaire
HESPUL
Chauffe-eau solaire individuel (ADEME)
Guides sur le photovoltaïque
Géothermie
Biomasse
Institut des bioénergies ITEBE
AGRICE (Agriculture pour la Chimie et l’Energie, groupement d’intérêt scientifique)
Les conditions d’achat de l’électricité renouvelable

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