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Etablissements sensibles

26 mai 2011 - Prévention des risques
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Sommaire :


      

Etablissements déjà en place

26 mai 2011 (mis à jour le 4 mai 2016)


Une approche partenariale

 

Le Ministère du Développement durable a mis au point cette démarche dans le cadre d’un groupe de travail interministériel comprenant des représentants :

  • des ministères chargés de la santé, de l’éducation nationale, de l’agriculture … ;
  • des services déconcentrés : DREAL, DRIEE ;
  • des établissements publics amenés à intervenir : ADEME, ARS, BRGM, INERIS, InVS ;
  • de l’Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l’Environnement (IFFO-RME) ;
  • des maîtres d’ouvrage.

Une communication à destination des enseignants, de la presse spécialisée, ainsi que des associations de maires, de départements et de régions, a été mise en place au niveau national afin que l’ensemble des parties prenantes soit informé de la démarche.

Concernant les enseignants, différentes actions d’information sont menées dans le cadre d’un pilotage national porté par l’Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l’Environnement (IFFO-RME), avec l’appui des coordonnateurs académiques Risques Majeurs et du réseau des formateurs Risques Majeurs « éducation » (réseau RMé).

Ce réseau a été mis en place en 1991 par le Ministère en charge de l’environnement. En 1997, il s’est constitué en Institut pour réfléchir, proposer et développer des actions d’information, de formation et d’éducation à la prévention des risques majeurs. Pour cela, l’institut anime un réseau national de personnes ressources dont le champ d’action intègre également la problématique des sols pollués.

De même, l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (ONS) a été tenu informé de cette démarche nationale. Le périmètre des compétences de ce dernier couvre les établissements scolaires publics et privés sous contrats des premier et second degrés, les établissements d’enseignement agricole publics et privés sous contrats et les établissements publics d’enseignement supérieur dépendant des ministères de l’éducation nationale et de l’agriculture.

 

Des outils spécifiques

 

Des documents techniques pour la mise en œuvre de la démarche et des diagnostics ainsi que différents outils de communication ont été élaborés avec l’appui technique du groupe de travail interministériel.

 

Documents pour tous publics

Documents pour les services techniques de l’Etat

Des synthèses techniques des résultats des diagnostics seront bientôt disponibles. Des présentations techniques ciblées de la démarche ont été élaborées, il s’agit des diaporamas suivants :

Par la circulaire du 15 février 2011, la DGS et l’InVS ont établi pour les Agences Régionales de Santé un guide relatif à la gestion sanitaire des établissements classés en catégorie C.

Documents pour les intervenant techniques

La gestion des résultats des diagnostics se fait conformément au document élaboré par l’ADEME, le BRGM, l’INERIS et l’InVS :

Documents pour les coordonnateurs académiques risques majeurs

L’IFFO RME a élaboré et conçu des présentations de la démarche ainsi que des supports pédagogiques sur le thème des sols pollués (pour en savoir plus, consulter la rubrique "Enseignants").

Documents pour les responsables d’établissement

Listes des établissements concernés par les deux premières vagues de diagnostics et état d’avancement

 

      
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