Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")

Séminaires sécurité aérienne

19 avril 2016 - Transports
Imprimer

Sommaire :


      

Évolution du contexte réglementaire européen

21 mars 2007 (mis à jour le 19 avril 2016)

Avec fin 2003 la création de l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA), suivie en 2006 de la proposition de l’extension de ses compétences aux opérations et aux licences, et l’adoption, après des années de discussion, du règlement dit "EU-OPS", le contexte réglementaire européen a profondément évolué et prend une part de plus en plus grande dans les domaines de la navigabilité, de l’exploitation des aéronefs et de la formation des personnels.



L’objet de ce séminaire du 21 mars 2007 était de faire une synthèse de ces évolutions et des travaux en cours, que ce soit au niveau des JAA, de l’AESA ou de l’Union européenne, afin que chacun puisse se préparer le mieux possible au changement.

Le séminaire était présidé et animé par Gilles Mantoux, sous-directeur "Sécurité et Espace Aérien" (DTA/SEA) à la Direction des Affaires stratégiques et techniques et par Jean Teillet, chef du bureau "Aéronefs et Exploitation" (DTA/SEA3).

Les thèmes et problématiques suivants on été abordés. Ils sont accompagnés de leur présentation au format PDF sauf indication contraire :

1. Les JAA

2. L’Union Européenne

  • La procédure de codécision, par Servane Lhuissier.
  • Proposition d’extension des compétences de l’AESA aux opérations et aux licences de pilote, par Gilles Mantoux

3. L’Agence Européenne de la Sécurité Aérienne

4. EU-OPS et ses conséquences

  • Présentation générale, par Bernard Marcou.
    • La présentation
  • Différences avec l’OPS 1, par Bruno Spyckerelle.
    • La présentation
    • ZIP - Comparaison exhaustive entre l’OPS 1, l’EU-OPS et le JAR OPS 1 (1,3 Mo)
    • Evolution des différentes NPA
  • Sous-partie O, par Jean-Yves Pieri.
  • Sous-partie Q, par Gilles Mantoux.
      
Imprimer