L’origine des oxydes d’azote

D’après le CITEPA (centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique) en 2008, les oxydes d’azote étaient principalement émis par le transport routier, responsable d’environ 52 % des émissions, suivi par le secteur de l’agriculture / sylviculture avec 14 % des émissions et le secteur de l’industrie manufacturière (12 %). La transformation d’énergie et le résidentiel / tertiaire avec chacun 8 % des émissions restent également des sources non négligeables. (inventaire SECTEN avril 2010)

Ses effets sur la santé

Les enfants, les personnes âgées, les asthmatiques et les insuffisants respiratoires sont particulièrement sensibles à la pollution par les oxydes d’azote. Ils peuvent entraîner une altération de la fonction respiratoire, une hyperréactivité bronchique chez l’asthmatique et un accroissement de la sensibilité des bronches aux infections chez l’enfant.

Ses effets sur l’environnement

Les oxydes d’azote participent aux phénomènes des pluies acides, à la formation de l’ozone troposphérique, dont ils sont l’un des précurseurs, et à l’atteinte de la couche d’ozone stratosphérique comme à l’effet de serre.

Les seuils d’information et d’alerte

L’Union européenne a fixé des concentrations de référence, reprises par la législation française dans le décret du 15 février 2002 :

• un seuil d’information et de recommandations : 200 µg/m³ en moyenne horaire
• un seuil d’alerte : 400 µg/m³ en moyenne horaire et 200 µg/m³ en moyenne horaire si la procédure d’information et de recommandations a été déclenchée la veille et le jour même et que les prévisions font craindre un nouveau risque de dépassement pour le lendemain.

La surveillance des oxydes d’azote en France
En 2009, 33 associations de surveillance de la qualité de l’air, regroupant l’Etat, les collectivités locales, les industriels et les associations de protection de l’environnement ou personnalités qualifiées, informent en permanence des concentrations d’oxydes d’azote mesurées. Elles surveillent en particulier toutes les agglomérations métropolitaines de plus de 100 000 habitants. 483 stations de mesure du dioxyde d’azote sont aujourd’hui présentes sur le territoire national. Des prévisons et des cartographies du dioxyde d’azote sont disponibles sur le site PREV’AIR. www.prevair.org

L’action du gouvernement français

Plusieurs mesures ont été décidées, au plan tant national que communautaire, en vue d’améliorer la qualité de l’air.
Ces mesures sont de natures diverses :

• techniques (carburants, technologie des moteurs, véhicules au gaz, véhicules électriques, réduction des émissions dans l’industrie, plans régionaux pour la qualité de l’air ...),
• organisationnelles (plans de déplacements urbains, urbanisme ...),
• fiscales. 

Le gouvernement français s’est engagé dans le cadre d’accords internationaux (protocole de Göteborg en 1999 et directive européenne sur les plafonds nationaux d’émission du 23 octobre 2001, voir sur www.ineris.fr/aida, à réduire de moitié d’ici 2010 nos émissions d’oxydes d’azote et de 40 % nos émissions d’hydrocarbures, par rapport à aujourd’hui. Pour respecter ces engagements, il a approuvé un programme national de réduction des émissions polluantes en juin 2003. Entre l’an 2000 et 2008 les émissions d’oxydes d’azote ont diminué de 370 kt. (source CITEPA, inventaire SECTEN avril 2010)

La commission européenne estime par exemple que les mesures réglementaires déjà décidées sur les véhicules (programme " Auto-Oil ") permettront de diviser par 5 les émissions d’oxydes d’azote du transport routier en Europe entre 1995 et 2020.

Les mesures d’urgence décidées par les pouvoirs publics français.
Dans l’attente, il convient de mettre en place, chaque fois que nécessaire, des mesures temporaires de réduction des émissions des sources fixes et/ou mobiles selon le ou les polluants en cause et la zone concernée.

• Niveau d’information et de recommandations

En cas d’épisode de pollution par les oxydes d’azote, atteignant 200 µg/m³, en moyenne horaire, les pouvoirs publics informent de la situation. Ils diffusent des recommandations (de précaution) à l’attention des personnes sensibles, préconisent la mise en oeuvre de mesures destinées à la limitation des émissions d’origine à la fois automobile et industrielle.
Il est recommandé en particulier de différer les déplacements en voiture, de réduire sa vitesse en voiture, de prendre les transports en commun ...

• Niveau d’alerte

En cas de dépassement ou de risque de dépassement du seuil d’alerte de 400 µg/m³, en moyenne horaire, la réglementation nationale en vigueur prévoit que des mesures à court terme (réduction de vitesse, restriction de la circulation comme la circulation alternée, réduction des émissions industrielles...) soient prises dès qu’il y a dépassement ou risque de dépassement du seuil d’alerte.
Les transports publics en commun sont rendus gratuits, au moins à l’intérieur du périmètre de restriction de la circulation automobile.

Pour connaître l’état de la pollution dans chaque région et les prévisions, il est possible de consulter le site Internet de la fédération des associations de surveillance de la qualité de l’air : www.atmofrance.org 

Pour plus de détails consultez le rapport national d’inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France publié par le Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA) : www.citepa.org