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Réglementation

 
 


31 août 2016
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Sommaire :


      

Formations initiales (BTSM, bacs Pro, BEP, CAP)

23 juin 2009 (mis à jour le 28 novembre 2016)


Les examens 2016 ont permis à 1128 candidats d’être diplômés de l’enseignement secondaire maritime (1072 en 2015) :

  • 34 diplômes du BTSM dont 3 mentions "Très bien " et 11 mentions "Bien"
  • 444 bacheliers dont 4 mentions "Très bien" et 61 mentions "Bien"
  • 522 diplômes du BEP
  • 128 diplômés du CAP

 

Le taux général de réussite aux examens maritimes est de 84,81 % :

  • 100 % de réussite au BTSM
  • 84,25 % de réussite au bac
  • 83,39 % de réussite au BEP
  • 89,51 % de réussite au CAP

 

 

Brevet de technicien supérieur maritime (BTSM)

 

Décret n° 2014-576 du 3 juin 2014 portant règlement général du brevet de technicien supérieur maritime

Arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « pêche et gestion de l’environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d’admission dans les sections de cette spécialité

Référentiel

BTSM PGEM (PDF - 148 Ko)

Arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d’admission dans les sections de cette spécialité

Référentiel

BTSM MASEN (PDF - 144 Ko)

Devenir officier marinier à l’issue d’un BTSM MASEN (PDF - 14221 Ko)

 

Bac professionnel (Bac pro)

 

Arrêté du 5 juin 2012 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

Référentiel

Arrêté du 25 juillet 2005 portant création et fixant les modalités de préparation et de délivrance du baccalauréat professionnel spécialité " électromécanicien marine "

Référentiel

Programme math physique

Arrêté du 30 septembre 2004 portant création du baccalauréat professionnel spécialité "cultures marines" et fixant les modalités de préparation et de délivrance

Dernière session d’examen en 2016.

Arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

A compter de la session d’examen 2017.

Remplace et abroge l’arrêté du 30 septembre 2004.

 

Brevet d’études professionnelles (BEP)

 

Arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « marin du commerce » de brevet d’études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance

Référentiel

 Programme math physique

Note

Arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « mécanicien » de brevet d’études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance

Référentiel

Programme math physique

Arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « pêche » de brevet d’études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance

Référentiel

Programme math physique

Arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « cultures marines » de brevet d’études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance.

La dernière session d’examen sanctionnant cette formation aura lieu en 2015.

Arrêté du 24 octobre 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du brevet d’études professionnelles maritimes et fixant ses conditions de délivrance

Cet arrêté qui remplace l’arrêté cultures marines de 2009, est applicable dès la session d’examen 2016

 

Certificat d’apprentissage professionnel (CAP)

 

Arrêté du 8 septembre 2005 portant création d’un certificat d’aptitude professionnelle maritime de matelot

Référentiel pédagogique

Arrêté du 12 décembre 2006 portant création de certificats de fin d’études maritimes

Complément d’information BTSM.

 

Cultures marines

 

Arrêté du 24 octobre 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du brevet d’études professionnelles maritimes et fixant ses conditions de délivrance

Référentiel pédagogique

Programme math-physique

Arrêté du 8 septembre 2005 portant création d’un certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture

      
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