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Réglementation

 
 


31 août 2016
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Sommaire :


      

Formations intiales (ENSM)

7 décembre 2015 (mis à jour le 28 novembre 2016)


Arrêtés cursus

 

L’Ecole Nationale Supérieure Maritime dispense les 3 cursus de formation initiale suivants :

 

Formation O1


Cursus encore en cours pour DEO1NM et DESMM, filière 1 (dite filière A)

 

Arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1ère classe de la marine marchande (abrogé par arrêté du 8 mars 2011 sauf pour "les candidats ayant débuté la formation d’officier de 1re classe de la marine marchande" et qui "se voient appliquer les dispositions de l’arrêté du 24 novembre 2009 jusqu’à l’achèvement de leur scolarité").

Arrêté du 8 juin 2009 relatif à l’admission en formation et à la délivrance du diplôme d’études supérieures de la marine marchande (abrogé par arrêté du 8 mars 2011 mais encore applicable au titre des mesures transitoires)

Arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d’accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime (abrogé sauf pour certaines dispositions transitoires)

 

Arrêté du 15 avril 2002 (et arrêté modificatif du 21 août 2004) relatif à la formation complémentaire préparatoire à l’admission en formation conduisant à la délivrance du DESMM

 

Nouveau cursus

Arrêté du 30 juin 2014 relatif au cursus de formation pour l’obtention du diplôme d’élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d’études supérieures de la marine marchande.

A titre de mesure transitoire :
1° Les candidats ayant débuté la formation d’officier de 1re classe de la marine marchande avant la publication du présent arrêté se voient appliquer les dispositions de l’arrêté du 8 mars 2011 modifié (applicable jusqu’au 1er septembre 2014), jusqu’à la délivrance du DESMM ;
2° les candidats ayant débuté la formation d’officier de 1re classe de la marine marchande avant la publication de l’arrêté du 8 mars 2011 modifié susmentionné se voient appliquer les dispositions de l’arrêté du 8 juin 2009 modifié relatif à l’admission en formation et à la délivrance du diplôme d’études supérieures de la marine marchande, jusqu’à la délivrance du DESMM, dans les conditions prévues à l’article 28 de l’arrêté du 8 mars 2011 modifié susmentionné.

 Référentiels divers

 

 

Formation chef de quart passerelle (formation internationale)

 

Arrêté du 7 août 2015 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle

 

Formation OCQM chef mécanicien 8000 kW

 

Arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW

Programme du concours d’entrée - annexe de l’arrêté du 10 juillet 2014

 Arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d’organisation au titre de l’année 2015 pour l’admission dans le cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l’Ecole nationale supérieure maritime

 

 

Arrêtés concours de recrutement annuel

 

Arrêté du 25 janvier 2016 relatif aux modalités d’admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l’Ecole nationale supérieure maritime au titre de l’année 2016

 Arrêté du 25 janvier 2016 relatif aux modalités d’organisation au titre de l’année 2016 pour l’admission dans le cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l’Ecole nationale supérieure maritime

 

Titres de formation professionnelle maritime donnant des prérogatives à bord des navires

Voir chap. Titres (brevets ou certificats) pour fonctions principales (choisir dans le sommaire)

 

      
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