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Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
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Sommaire :


      

Franche-Comté

17 juillet 2015 (mis à jour le 4 juillet 2016)

Retrouvez dans le tableau la liste des lauréats des territoires à énergie positive en Franche-Comté.



Territoire lauréat : Commune de Clairegoutte

Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 884 Ko)

Territoire lauréat : Commune de Pont de Poitte

Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 490 Ko)

Territoire lauréat : Département du Jura

Convention particulière d’appui financier (PDF - 361 Ko)

Territoire lauréat : PETR du Doubs Central

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 342 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 679 Ko)
 

Territoire lauréat : Syndicat mixte des Portes du Haut-Doubs

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 241 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 657 Ko)

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération du Grand Besançon

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 298 Ko)
Convention d’appui financier (PDF - 548 Ko)
 

Territoire lauréat : Parc naturel régional du Haut-Jura

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 351 Ko)

Porteurs de projet :

Territoire lauréat : Syndicat mixte du Pays Vesoul - Val de Saône

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 275 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 725 Ko)

Porteurs de projet :

Territoire lauréat : Pôle territorial et rural du Pays Graylois

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 286 Ko)

Porteurs de projet :

Territoire lauréat : Pays de Vosges Saônoises et communauté de communes Rahin et Chérimont

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 414 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 418 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes Jura Nord

Convention particulière d’appui financier (PDF - 672 Ko)
 

Territoire lauréat : Communauté de communes du Canton de Quingey

Convention financière d’appui financier (PDF - 964 Ko)
 

Territoire lauréat : PETR du Pays Graylois

Convention particulière d’appui financier (PDF - 851 Ko)
 

Territoire lauréat : Pays des Vosges Saônoises

Convention particulière d’appui financier (PDF - 786 Ko)

Porteurs de projet :

 

      
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