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Textes réglementaires, Etudes et Rapports

28 septembre 2016 - Transports
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General Aviation Roadshow EASA

28 septembre 2016 (mis à jour le 13 octobre 2016)


General Aviation Roadshow EASA, samedi 8 octobre 2016, à Paris

Feuille de route d’aviation générale....
... vers une simplification, un assouplissement et une amélioration des réglementations de l’aviation générale

L’aviation générale a pris une grande ampleur et constitue une des priorités de l’Agence Européenne de la Sécurité Aérienne. L’AESA reconnaît que les réglementations existantes ayant un impact sur l’aviation générale ne sont pas nécessairement proportionnelles aux risques auxquels celle-ci est exposée.
A la demande des États européens et de l’industrie, l’Agence a créé une feuille de route, communément appelée "GA Roadmap", avec pour objectif, la simplification des règles européennes applicables, jugées parfois disproportionnées. Dans ce cadre, l’Agence a souhaité communiquer sur les avancées réalisées et a organisé une série d’événements dans différents pays européens. Cette tournée des autorités européennes, appelée "GA Roadshow", a démarré le 8 mars 2016 en Allemagne, suivie de l’Autriche, la Suède et le Royaume-Uni.
 

Cette journée s’est tenue en France, au siège de la DGAC à Paris, le samedi 8 octobre 2016, et été orientée sur 3 thèmes essentiels : navigabilité, opérations aériennes et licences.
L’événement s’est déroulé en français. Les autorités et usagers francophones, de Belgique, du Luxembourg et de Suisse, étaient invités à participer.
Cependant, un incident technique regrettable survenu dès l’ouverture de la journée n’a pas permis la retransmission, laquelle n’a été rétablie qu’en fin de matinée. 160 connexions ont été dénombrées au plus fort de la journée.

Programme de la journée

Présentations de la journée

1- Vers des règles plus simples et meilleures pour l’aviation générale, par Dominique Roland (EASA)

2- Des règles de maintenance plus simples dans l’Union européenne, par Jean-Pierre Arnaud (EASA) et Romain Hornung (OSAC)
 - CMPA : Aéronef à motorisation complexe (Complex Motor Powered Aircraft) (> fichier joint CMPA)
 - Programme OSAC d’entretien d’aéronefs EASA autres que CMPA (> fichier joint PE Canevas EASA)

3- Des règles de maintenance plus simples dans l’Union européenne. Licences de mécanicien, par Jean-Pierre Arnaud (EASA) et Jérôme Hamon (DSAC)

4- Conception et production des avions légers : vers une simplification de la part 21, par Thomas Iacono (DSAC) et Dominique Roland (EASA)

5- Opérations aériennes en aviation générale, par Eric Bennett (EASA)

6- Mise en place des règlements ballons et planeurs. Licences et opérations, par Eric Bennett (EASA), Antoine Toulemont (DSAC), Patricia Lamy (EBF)

7- Formation hors ATO : organismes DTO (Opinion 11/2016), par Georges Rebender (EASA), Bertrand Huron (DSAC) Jean-Pierre Delmas (FFA)

8- LAPL modulaire avion et planeur, par Bertrand Huron (DSAC)

9- Accès simplifié à l’IFR pour les pilotes de l’aviation générale, par Georges Rebender (EASA) et Michel Lévy (DSAC)

10- Limitations des temps de vol, par Dominique Roland (EASA)

11- Evolution de la compétence linguistique pour l’aviation générale, par Georges Rebender et Dominique Roland (EASA)

Pour toutes questions ou complément d’information,
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.

 

      
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