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Guide de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d’aménagement

19 avril 2012 (mis à jour le 23 septembre 2016) - Prévention des risques
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Dans le cadre de projets d’aménagement, la gestion de terres excavées (utilisation sur le site ou évacuation d’importants excédents de terres excavées) constitue souvent l’un des enjeux majeurs pour le projet et pour l’environnement. Le Ministère du développement durable, le BRGM et l'INERIS présentent un guide exposant les règles de l’art et les modalités sous lesquelles certaines terres peuvent être réutilisées dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement. Paru le 19 avril 2012

 

BRGM/RP-60013-FR
Février 2012 - (via InfoTerre.brgm.fr)
Ministère du Développement durable, BRGM, INERIS

Ce guide expose les règles de l’art et les modalités sous lesquelles certaines terres peuvent être réutilisées dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement.

Ce guide est issu des échanges du groupe de travail mis en place sur la thématique de la réutilisation des terres excavées, initiés 2009 et ceci en cohérence avec la stratégie française sur les déchets qui s’appuie sur une démarche durable de la valorisation des déchets.

L’inspection des installations classées peut être mobilisée pour des actions d’information et d’inspection.

Les modalités de la démarche décrite dans le guide pourront être revues à l’issue de cette période probatoire en fonction du retour d’expérience reçu.

Documents associés :

  • Guide de caractérisation des terres excavées dans le cadre de leur réutilisation hors site en technique routière et dans des projets d’aménagement
    BRGM/RP-62856-FR
    Décembre 2013 - (PDF - 1 270 Ko)
  • Guide d’utilisation de l’outil HYDROTEX. Réutilisation des terres excavées en techniques routières et dans des projets d’aménagement.
    BRGM/RP-60227-FR
    Février 2012 - (PDF - 2 330 Ko)
     
    • HYDROTEX. Feuille de calcul à utiliser dans le cadre de la réutilisation des terres excavées en techniques routière et dans des projets d’aménagement
      BRGM - Formats MS-Excel 2003 et 2010
      Avril 2013 - V2.1 pour Excel (r) 2003 et 2010 (ZIP - 424 Ko) 
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