Prévention des risques

Journée Technique n°1 - 02 avril 2008
La démarche d’Interprétation de l’Etat des Milieux (IEM) et la gestion en l’absence de valeurs VCI-VDSS

11 avril 2011 (mis à jour le 3 avril 2013) - Prévention des risques

Journées Techniques d’information et de retour d’expérience de la gestion des sols pollués.
Ministère du Développement durable

La circulaire du 8 février 2007 relative aux « Installations classées - Prévention de la pollution des sols - Gestion des sols pollués" prévoit la mise en place d’un groupe de travail chargé d’identifier et de répondre aux difficultés qui seraient rencontrées dans la mise en application des nouvelles dispositions.

Pour répondre à ces objectifs, après consultation des acteurs concernés et du groupe de travail relatif aux sites et aux sols pollués placé auprès du Conseil Supérieur des Installations Classées (GT CSIC SSP), il a été prévu en 2008 (entre autre) l’organisation de journées techniques d’information et de retour d’expérience de la gestion des sols pollués notamment destinées aux bureaux d’étude.

PROGRAMME

Programme de la Journée Technique du 02 avril 2008
(PDF - 71 Ko)

ACTUALITE

Introduction
(PDF - 90 Ko)
D. Gilbert, L. Olivé, F. Lefèvre - MEEDDAT - Avancement de la modernisation des textes de gestion des sols pollués

Les projets d’amendements législatifs et réglementaires
Le projet de circulaire sur la gestion des terres excavées
Le Groupe de Travail aménageurs

PRESENTATION DE CAS REELS DE SITES GERES SANS AVOIR ET A RECOURIR AUX VCI-VDSS ET RECENTREE SUR LES ENJEUX SANITAIRES

Introduction générale à la journée thématique
(PDF - 176 Ko)
D. Gilbert - MEEDDAT

Etude de cas
(PDF - 1 748 Ko)
D. Hube - BRGM & L. Rougieux - ANTEA

Etude de cas - IEM COHV
(PDF - 6 818 Ko)
T. Pricop-Bass - URS

Etude de cas - IEM : Cas d’une pollution combinée métaux-COHV
(PDF - 8 335 Ko)
D. Hube - BRGM

DES OUTILS ET DES METHODES POUR UNE GESTION PRENANT EN COMPTE L’ENSEMBLE DES VOIES D’EXPOSITION

Bornes de concentrations dans les sols associées à l’IEM pour l’ingestion accidentelle de sol par un enfant
(PDF - 150 Ko)
C. Hulot - INERIS

Comment gérer en l’absence de valeurs de référence ?
(PDF - 1 490 Ko)
JR. Mossmann - BRGM

Rapport 2006 de l’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur "Campagne nationale Logements - Etat de la qualité de l’air dans les logements
(PDF - 1 500 Ko)
C. Hulot - INERIS

Valeurs réglementaires dans l’eau, l’air et les denrées alimentaires
(PDF - 156 Ko)
A-F. Barneaud - INERIS

Contamination de plantes potagères dans un environnement potentiellement pollué. Deux nouveaux outils d’évaluation
(PDF - 152 Ko)
F. Marot - ADEME

CONCLUSION

Synthèse et conclusion
(PDF - 66 Ko)
D. Gilbert - MEEDDAT

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Journée Technique n°1 - 02 avril 2008
La démarche d’Interprétation de l’Etat des Milieux (IEM) et la gestion en l’absence de valeurs VCI-VDSS

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