Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")

Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
Imprimer

Sommaire :


      

Haute-Normandie

17 juillet 2015 (mis à jour le 19 juillet 2016)

Retrouvez la liste des conventions signées des territoires à énergie positive en région Haute-Normandie.



Territoire lauréat : Communauté d’agglomération Dieppe - Maritime

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 424 Ko)

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Commune de Malaunay

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 1819 Ko)
Avenant n°1 à la convention (PDF - 1206 Ko)

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération de Seine-Eure

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 765 Ko)

 

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération Caux Vallée de Seine

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 461 Ko)
Avenant n°1 à la convention particulière d’appui financier du 16 juin 2015 (PDF - 1860 Ko)

 

Territoire lauréat : Commune de Petit-Quevilly

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 545 Ko)
Avenant n°1 à la convention particulière d’appui financier du 16 juin 2015 (PDF - 1215 Ko)
 

Territoire lauréat : Commune de Rouen

Convention particulière d’appui financier (PDF - 597 Ko)

Commune de Rouen-Avenant 1-Convention paticulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 440 Ko)

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération Havraise

Convention particulière d’appui financier (PDF - 720 Ko)

Porteurs de projet :

Territoire lauréat : Département de l’Eure

Convention particulière d’appui financier (PDF - 612 Ko)

Territoire lauréat : Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole

Pole Métropolitain Caen Normandie Métropole-Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 496 Ko)

      
Imprimer