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Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
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Sommaire :


      

Île-de-France

17 juillet 2015 (mis à jour le 11 juillet 2016)

Retrouvez la liste des conventions signées des territoires à énergie positive en Ile-de-France.



Territoire lauréat : Etablissement public territorial Paris Ouest La Défense

Avenant n°1 à la convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier du 22 juillet 2015 (PDF - 480 Ko)

Territoire lauréat : Commune de Sevran

Commune de Sevran - Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 348 Ko)

Territoire lauréat : Commune de Mantes-la-Jolie

Convention particulière d’appui financier (PDF - 952 Ko)

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération d’Evry Centre Essone

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 3223 Ko)
 

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération de Roissy Porte de France

Convention particulière d’appui financier (PDF - 758 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Établissement public de Paris-Saclay

Convention particulière d’appui financier (PDF - 772 Ko)
 

Territoire lauréat : Communauté de l’agglomération du Mont-Valérien

Convention particulière d’appui financier (PDF - 707 Ko)
 

Territoire lauréat : Communes de Sevran et Aulnay-sous-Bois

Commune de Sevran - Convention particulière d’appui financier (PDF - 844 Ko)
Commune d’Aulnay-sous-Bois - Convention particulière d’appui financier (PDF - 781 Ko)
Commune d’Aulnay-sous-Bois - Avenant n°1 à la convention (PDF - 645 Ko)

Territoire lauréat : Syndicat mixte d’aménagement du parc naturel du Gâtinais Français

Convention particulière d’appui financier (PDF - 389 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : EPA Orly Rungis Seine Amont et la Communauté d’agglomération de Seine Amont

Convention particulière d’appui financier (PDF - 953 Ko)
Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 7185 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Ville de Créteil

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1088 Ko)
Ville de Créteil - Avenant n°1 à la convention (PDF - 650 Ko)

 

      
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