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Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
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Sommaire :


      

Limousin

17 juillet 2015 (mis à jour le 6 juillet 2016)

Retrouvez la liste des conventions signées des territoires à énergie positive en région Limousin.



Territoire lauréat : Communauté d’agglomération de Limoges Métropole

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 1865 Ko)
Avenant N°1 à la Convention particulière d’appui financier (PDF - 247 Ko)

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération du Bassin de Brive

Convention particulière d’appui financier (PDF - 356 Ko)
Avenant n°1 à la convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier du 16 juin 2015 (PDF - 417 Ko)


Syndicat Mixte du Pays de Tulle :

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 328 Ko)

Porteurs de projets :


Territoire lauréat : Parc naturel régional du Périgord Limousin


Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération du Grand Guéret

Avenant n°1 à la convention particulière d’appui financier signée le 3 juin 2015 (PDF - 961 Ko)
Avenant n°2 à la convention (PDF - 504 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin

Convention Cadre de mise en oeuvre (PDF - 296 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 975 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Communauté de commune du Pays d’Uzerche

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Conseil départemental de la Creuse

Convention particulière d’appui financier (PDF - 2664 Ko)

      
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