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Le CCTG travaux en vigueur

14 juin 2012 (mis à jour le 15 juin 2012)
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Arrêté du 30 mai 2012 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil :

JO du 08/06/12 

 

Recommandation, publiée par la DAJ, pour l’application de l’arrêté du 30 mai 2012 relatif à la composition du CCTG de travaux de bâtiment

Ce document établi par le GEM Ouvrages, Travaux et Maîtrise d’œuvre, vise à aider les acheteurs publics à adapter la rédaction de leurs marchés de travaux de bâtiment en utilisant la référence directe aux normes et documents équivalents :

CCTG_recom-red-specif-tech-MP-Travaux-bat (PDF - 159 Ko)

 

 

Fascicules du CCTG travaux en téléchargement

Fascicule Titre
 Fascicule 2 (PDF - 1219 Ko) Terrassements généraux
 Fascicule 4, titre II (PDF - 699 Ko)

 Fourniture d’acier et autres métaux- Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension

 Fascicule 23 (PDF - 1659 Ko)  Fournitures de granulats employés à la construction et à l’entretien des chaussées
 Fascicule 24 (PDF - 2475 Ko)  Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l’entretien des chaussées
 Fascicule 25 (PDF - 1916 Ko) Exécution des corps de chaussées
Fascicule 26 (PDF - 2007 Ko) Exécution des enduits superficiels d’usure
 Fascicule 27 (PDF - 1364 Ko) Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés
 Fascicule 28 (PDF - 1644 Ko) Exécution des chaussées en béton
 Fascicule 29 (PDF - 720 Ko) Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires
 Fascicule 31 (PDF - 2070 Ko) Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton
 Fascicule 32 (PDF - 461 Ko) Construction de trottoirs
 Fascicule 34 (PDF - 1056 Ko) Travaux forestiers de boisement
 Fascicule 35 (PDF - 2622 Ko) Aménagements paysagers- Aires de sports et de loisirs en plein air
 Fascicule 36 (PDF - 1764 Ko) Réseau d’éclairage public- Conception et réalisation
 Fascicule 39 (PDF - 1204 Ko) Travaux d’assainissement et de drainage de terres agricoles
 Fascicule 56 (PDF - 2098 Ko) Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion
 Fascicule 62, titre V (PDF - 1929 Ko) Règles techniques de conception et de calcul des fondations d’ouvrages de génie civil
 Fascicule 64 (PDF - 502 Ko) Travaux de maçonnerie d’ouvrages de génie civil
 Fascicule 65 (PDF - 1998 Ko) Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint
 Fascicule 66 (PDF - 854 Ko) Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier
 Fascicule 67, titre Ier (PDF - 764 Ko) Etanchéité des ponts routes- Support en béton de ciment
 Fascicule 67, titre III (PDF - 879 Ko) Etanchéité des ouvrages souterrains
 Fascicule 68 (PDF - 867 Ko) Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil
 Fascicule 69 (PDF - 1540 Ko) Travaux en souterrain
 Fascicule 70 (PDF - 4996 Ko) Ouvrages d’assainissement

Titre Ier.-Réseaux

Titre II. - Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales

 Fascicule 71 (PDF - 4791 Ko) Fourniture et pose de conduites d’adduction et de distribution d’eau
 Fascicule 73 (PDF - 1326 Ko) Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d’eaux
 Fascicule 74 (PDF - 1777 Ko) Construction des réservoirs en béton
 Fascicule 75 (PDF - 3333 Ko) Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine
 Fascicule 76 (PDF - 2131 Ko) Travaux de forage pour la recherche et l’exploitation d’eau potable
 Fascicule 78 (PDF - 2597 Ko) Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid
 Fascicule 81, titre Ier (PDF - 1470 Ko) Construction d’installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées domestiques, d’effluents industriels ou d’eaux de ruissellement ou de surface
 Fascicule 81, titre II (PDF - 3202 Ko) Conception et exécution d’installations d’épuration d’eaux usées
 Fascicule 82 (PDF - 1149 Ko) Construction d’installations d’incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI
 Fascicule 85 (PDF - 3883 Ko) Construction d’installation de broyage des déchets ménagers

 

 

 

 

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