La conférence environnementale 2014

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Les documents du PSE

27 décembre 2013 (mis à jour le 6 mars 2014) - Transports
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Cette page présente les documents fondamentaux du PSE français :

- le Plan d’action stratégique d’amélioration de la sécurité - Horizon 2018 ;
- la décision relative à l’engagement de la DGAC à définir et à mettre en oeuvre un programme de sécurité de l’Etat-régulateur ;
- le manuel du PSE.


Plan d’action stratégique d’amélioration de la sécurité « Horizon 2018 »

Le plan d’action stratégique d’amélioration de la sécurité « Horizon 2018 » est le second document de ce type, succédant au Plan 2009-2013. Outre la partie consacrée à l’aviation commerciale, il intègre un volet « Hélicoptère » ainsi qu’un volet « Aviation de loisir », et tient compte du plan européen publié par l’Agence Européenne de la Sécurité Aérienne (AESA).
Si certains des objectifs du Plan précédent y sont approfondis, il présente de nouveaux axes de travail comme les pertes de contrôle, la réaction à l’imprévu, les collisions en vol, une approche de sécurité globale sur les aéroports, l’information aéronautique ou le feu à bord.



 Plan Horizon 2018 (PDF 4 Mo)

Plan - The 2018 Agenda (PDF - 4 Mo)

 

Décision du 26 octobre 2011 relative à l’engagement de la direction générale de l’Aviation civile à définir et à mettre en œuvre un programme de sécurité de l’État-régulateur 
 

Manuel du PSE

Le manuel du PSE décrit l’organisation, les responsabilités et les ressources mises en place pour assurer le fonctionnement efficace du PSE.

Télécharger le manuel - PDF

 

 

 Archives

Plan stratégique 2009-2013 (PDF - 1,7 Mo)

Strategic plan 2009-2013 (PDF - 1,1 Mo)

Cartographie des risques - version 2 (PDF - 1,2 Mo)

En septembre 2010, soit 18 mois après la publication du plan stratégique 2009-2013, une nouvelle version de la cartographie des risques en transport aérien commercial, plus cohérente, avait été adoptée. Elle remplaçait celle qui figurait dans le plan stratégique alors en vigueur.

Document des actions détaillées dernière version en date  : 1er janvier 2013

Les actions détaillées du plan stratégique fixent les échéances précises des actions entreprises par les services de la DGAC pour l’amélioration de la sécurité. Ce document est mis à jour tous les semestres.

 

 

 

 

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