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Les productions du comité opérationnel Trame verte et bleue
Issu du Grenelle de l’Environnement, le Comité opérationnel « Trame verte et bleue » (COMOP TVB) a été chargé par l’État en décembre 2007 de définir les voies, moyens et conditions de mise en œuvre, dans les meilleurs délais, de la Trame verte et bleue. Son mandat s’est achevé début 2010.
Les travaux du comité opérationnel « Trame verte et bleue » du Grenelle Environnement présidé par Paul Raoult, sénateur du Nord, ont très largement alimenté les réflexions menées dans le cadre de la préparation de la loi Grenelle II. Ils se sont d’ailleurs clairement inscrits dans la perspective de l’élaboration des orientations nationales prévues par la loi Grenelle II. Il est à noter que ces travaux ont été enrichis des précieuses contributions issues de la consultation publique réalisée au second trimestre de l’année 2009.
A l’issue de son mandat, le comité a remis trois documents :
- le premier « Choix stratégiques de nature à contribuer à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques (PDF - 1091 Ko) » à l’attention des décideurs, contenant notamment des choix stratégiques,
- le second « Guide méthodologique identifiant les enjeux nationaux et transfrontaliers relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques et comportant un volet relatif à l’élaboration des schémas régionaux de cohérence écologique (PDF - 5995 Ko) » à l’attention des services de l’État et des régions qui auront notamment à piloter l’élaboration des schémas régionaux de cohérence écologique,
- le troisième « Prise en compte des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques par les grandes infrastructures linéaires de l’Etat et de ses établissements publics (PDF - 8771 Ko) » à l’attention des gestionnaires d’infrastructures linéaires de transport de l’État.
Ces documents sont aujourd’hui disponibles dans une version consolidée par l’État (documents à télécharger ci-dessus - mise à jour des fichiers en novembre 2010 avec le noms des auteurs et la référence pour citer les documents). Ils constituent une base solide pour l’élaboration des décrets d’application de la loi Grenelle II relatifs à la Trame verte et bleue, et notamment l’élaboration et l’approbation des orientations nationales, de même que pour les premières étapes d’élaboration des schémas régionaux de cohérence écologique.
Pour en savoir plus sur :
le contexte (PDF - 66 Ko) du Comité opérationnel Trame verte et bleue
