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Les productions du comité opérationnel Trame verte et bleue

9 septembre 2010 (mis à jour le 2 juillet 2012) - Eau et biodiversité
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 Issu du Grenelle de l’Environnement, le Comité opérationnel « Trame verte et bleue » (COMOP TVB) a été chargé par l’État en décembre 2007 de définir les voies, moyens et conditions de mise en œuvre, dans les meilleurs délais, de la Trame verte et bleue. Son mandat s’est achevé début 2010.

Les travaux du comité opérationnel « Trame verte et bleue » du Grenelle Environnement présidé par Paul Raoult, sénateur du Nord, ont très largement alimenté les réflexions menées dans le cadre de la préparation de la loi Grenelle II. Ils se sont d’ailleurs clairement inscrits dans la perspective de l’élaboration des orientations nationales prévues par la loi Grenelle II. Il est à noter que ces travaux ont été enrichis des précieuses contributions issues de la consultation publique réalisée au second trimestre de l’année 2009.

A l’issue de son mandat, le comité a remis trois documents :

Ces documents sont aujourd’hui disponibles dans une version consolidée par l’État (documents à télécharger ci-dessus - mise à jour des fichiers en novembre 2010 avec le noms des auteurs et la référence pour citer les documents). Ils constituent une base solide pour l’élaboration des décrets d’application de la loi Grenelle II relatifs à la Trame verte et bleue, et notamment l’élaboration et l’approbation des orientations nationales, de même que pour les premières étapes d’élaboration des schémas régionaux de cohérence écologique.

Pour en savoir plus sur :

- le contexte (PDF - 66 Ko) du Comité opérationnel Trame verte et bleue

- Références pour citer chacun des documents « Guides TVB » issus des propositions du Comité Opérationnel Trame verte et bleue (PDF - 51 Ko)

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