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Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
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Sommaire :


      

Lorraine

17 juillet 2015 (mis à jour le 5 août 2016)

Retrouvez la liste des conventions signées des territoires à énergie positive en Lorraine.



Territoire lauréat : Communauté de communes du secteur de Dompaire

Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 1015 Ko)

Territoire lauréat : Bassin de Landres

Convention particulière d’appui financier (PDF - 606 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes de la Vôge vers les Rives de la Moselle

Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 1593 Ko)

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération du Grand Verdun

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 476 Ko)

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération Sarreguemines

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 547 Ko)

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération d’Epinal

Convention particulière d’appui financier (PDF - 5802 Ko)

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération de Forbach Porte de France

Convention particulière d’appui financier (PDF - 785 Ko)

Territoire lauréat : Syndicat du Schéma de Cohérence Territoriale des Vosges Centrales

Convention particulière d’appui financier (PDF - 9239 Ko)

Territoire lauréat : Pays Terres de Lorraine

Convention particulière d’appui financier (PDF - 7329 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes de Moyenne Moselle

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1168 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Communauté de communes du Pays Haut Val d’Alzette

Convention particulière d’appui financier (PDF - 4105 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes de Sarrebourg Moselle Sud

Convention particulière d’appui financier (PDF - 806 Ko)

Territoire lauréat : PETR du Pays de la Déodatie

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF- 273.1Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes du Pays de Stenay

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF- 286.9Ko)

Territoire lauréat : PNR de Lorraine

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 732 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de Communes du Pays Audunois

Communauté de Communes du Pays Audunois - Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 366 Ko)

 
Territoire lauréat : PETR du Pays Barrois

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 1144 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 1148 Ko)

      
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