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Loisir - Aéromodélisme

31 décembre 2015
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Sommaire :


      

Modèles réduits et drones de loisir

31 décembre 2015 (mis à jour le 11 juillet 2016)


L’utilisation en extérieur d’engins volants, même de petite taille et non habités, est considérée comme une activité aérienne et relève donc de la règlementation applicable à l’aviation civile.

Deux textes du 17/12/2015 définissent la réglementation de sécurité pour l’usage des aéronefs civils non habités :

Pour en savoir plus sur ce qui a changé dans la règlementation de 2015, consultez l’article sur les nouveautés de la réglementation de 2015.
Ces deux arrêtés distinguent plusieurs régimes en fonction, non pas des machines elles-mêmes, mais de l’utilisation qui en est faite.
Lorsque cette utilisation est limitée au loisir ou à la compétition, on parle d’aéromodélisme.
Les aéronefs non habités utilisés à des fins de loisir ou de compétition sont appelés « aéromodèles ». Ils couvrent une gamme de machines dans laquelle les « drones » achetés dans les rayons jouets ou high-tech et utilisés pour le loisir ou la compétition rejoignent les « modèles réduits » connus et règlementés depuis des dizaines d’années.
Attention : pour les utilisations autres que le loisir ou la compétition, dans un contexte professionnel, on parle soit d’activités particulières soit d’expérimentation.
Ces activités sont soumises à des exigences spécifiques et nécessitent généralement la détention d’autorisations délivrées par la DGAC.


Une notice en français et en anglais résument de manière succincte 10 principes pour voler en conformité avec la loi.
En complément, la lecture du guide « Aéromodélisme : modèles réduits et drones de loisir » beaucoup plus détaillé, est vivement recommandée à tout propriétaire de drone, ainsi qu’aux parents ou tuteurs de télépilotes mineurs.

Attention : les aéromodèles les plus gros (notamment ceux de plus de 25 kg), dits « de catégorie B », ne peuvent être utilisés que si une autorisation de vol a été obtenue, attestant des capacités de l’aéromodèle et de son télépilote. En savoir plus…

      
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