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Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
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Sommaire :


      

Nord-Pas-de-Calais

17 juillet 2015 (mis à jour le 2 août 2016)

Retrouvez dans le tableau la liste des lauréats des territoires à énergie positive en région Nord-Pas-de-Calais, et les conventions signées.



Territoire lauréat : Syndicat mixte du Pays du Calaisis

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1988 Ko)

Porteurs de projets :


Territoires lauréats : Pays de la Lys romane et Communauté de communes Artois-Lys

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1344 Ko)

Porteurs de projets :


Territoires lauréats : Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois et Syndicat mixte du SCoT Sambre-Avesnois

Convention cadre de mise en oeuvre du programme (PDF - 1033 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Communauté de communes du canton de Fauquembergues

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 2656 Ko)

Territoire lauréat : Syndicat mixte du SCOT du Grand Douaisis

Convention particulière d’appui financier (PDF - 538 Ko)

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Communauté Urbaine d’Arras

Convention particulière d’appui financier (PDF - 856 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes du canton de Fruges : 

Convention particulière d’appui financier (PDF - 2725 Ko)

Avenant - Communauté de communes du canton de Fruges - Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 779 Ko)

Porteurs de projets :

 

 Territoire lauréat :Syndicat mixte du Pays du Cambrésis

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1151 Ko)
Syndicat mixte du Pays du Cambrésis - Avenant à la convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier du 22 Juillet 2015 (PDF - 109 Ko)

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Communauté d’agglomération Hénin-Carvin

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 322 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 954 Ko)

Territoire lauréat : Valenciennes Métropole

 ► Convention particulière d’appui financier (PDF - 649 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes du Sud-Artois

Convention particulière d’appui financier (PDF - 878 Ko)

Territoire lauréat : Parc naturel régional des Caps et Marais d’Opale et Communauté d’Agglomération du Boulonnais (CAB)

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 586 Ko)

Porteurs de projet :

Territoire lauréat : Communauté de communes des vertes collines du Saint Polois

Convention_particulière d’appui financier.pdf (PDF - 1187 Ko)
Le pays du Ternois- Avenant 1-Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 228 Ko)

Territoire lauréat : Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1044 Ko)

Porteurs de projet :

Territoires co-lauréats : Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral et Ville de Grande Synthe

► Ville de Grande Synthe - Convention particulière d’appui financier (PDF - 1133 Ko)
Communauté Urbaine de Dunkerque Grand Littoral - Convention particulière d’appui financier (PDF - 1044 Ko)

Territoire lauréat : Le Pays du Ternois

Porteurs de projet :

Territoire lauréat : la Métropole Européenne de Lille (MEL)

► Métropole Européenne de Lille-Convention particulière d’appui financier (PDF - 920 Ko)

Porteurs de projet :

      
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