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Risques liés aux produits explosifs

14 mars 2016
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Sommaire :


      

Organismes notifiés

16 décembre 2009 (mis à jour le 9 juin 2016)


Les organismes notifiés (encore appelés organismes habilités en droit français) sont les organismes autorisés à réaliser les opérations d’évaluation de la conformité, comme l’étalonnage, les essais, la certification et l’inspection pour les produits entrant dans le champ d’application des directives relatives aux produits explosifs. L’organisme habilité français en matière d’évaluation de la conformité des produits explosifs est l’INERIS. La liste des autres organismes notifiés européens est consultable sur le site de la Commission européenne via les liens ci-dessous :

 

Liste des organismes notifiés au titre de la directive 2013/29/UE relative aux articles pyrotechniques

 

Liste des organismes notifiés au titre de la directive 2014/28/UE relative aux explosifs à usage civil

      
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