Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")

Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
Imprimer

Sommaire :


      

PACA

17 juillet 2015 (mis à jour le 2 août 2016)

Retrouvez dans le tableau la liste des lauréats des territoires à énergie positive en Provence-Alpes-Côte d’Azur, et les conventions signées.



Territoire lauréat : Comité du Pays Dignois

Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 17367 Ko)

Territoire lauréat : Ville d’Arles

Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 833 Ko)

Territoire lauréat : Ville de Châteaurenard

► Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 575 Ko)

Territoire lauréat : Syndicat mixte du SCoT de l’Aire Gapençaise

► Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 1044 Ko)
 

Territoire lauréat : Département des Hautes-Alpes

Convention particulière d’appui financier (PDF - 899 Ko)

 Territoire lauréat : Ville de Cannes

Convention particulière d’appui financier (PDF - 575 Ko)



Territoires co-lauréats : Communauté d’agglomération du Grand Avignon et Ville d’Avignon

Convention particulière d’appui financier (PDF - 643 Ko)
Convention particulière d’appui financier (PDF - 833 Ko)
 

Territoire lauréat : Syndicat mixte du Parc naturel régional du Lubéron

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 373 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Pays Durance Provence en partenariat avec la Communauté de communes Moyenne Durance, les communes de Malijai, Salignac, Peyruis, L’Escale, Montfort, d’Aubignosc, de Peipin, Volonne.

Communauté de commune_moyenne_Durance.pdf (PDF - 1187 Ko)

Commune de Volonne

Commune d’Aubignosc - Convention particulière d’appui financier (PDF - 6019 Ko)

Commune de l’Escale - Convention particulière d’appui financier (PDF - 7149 Ko)

Commune de Malijai - Convention particulière d’appui financier (PDF - 7796 Ko)

Communauté de communes Moyenne Durance et Pays Durance Provence - Convention particulière d’appui financier (PDF - 9876 Ko)

Commune de Peipin - Convention particulière d’appui financier (PDF - 7215 Ko)

►Commune de Peyruis - Convention particulière d’appui financier (PDF - 6574 Ko)

Commune de Salignac - Convention particulière d’appui financier (PDF - 6729 Ko)

 Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Pays Serre-Ponçon Ubaye Durance

Pays de Serre Poncon Ubaye Durance.pdf (PDF - 972 Ko)

 Porteurs de projets :

 Territoire lauréat : Communauté d’agglomérationToulon Provence Méditérranée

 Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Pays du Grand Briançonnais des Ecrins au Queyras et le PNR du Queyras, en partenariat avec la communes de Risoul, la communauté de communes de l’Escarton du Queyras, la communauté de communes du Guillestrois, la communauté de communes du Pays des Ecrins et la communauté de communes du Briançonnais.

Communauté de communes de l’Escarton du Queyras - Convention particulière d’appui financier (PDF - 7064 Ko)
Communauté de communes du Guillestrois - Convention particulière d’appui financier (PDF - 5114 Ko)

 

      
Imprimer