Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")

Les lauréats et les conventions

4 juillet 2016
Imprimer

Sommaire :


      

Pays de la Loire

17 juillet 2015 (mis à jour le 2 août 2016)

Retrouvez dans le tableau la liste des lauréats des territoires à énergie positive en région Pays de la Loire, et les conventions signées.



Territoire lauréat : Communauté de communes du Pays des Herbiers

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 3430 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes du Mont des Avaloirs

Convention particulière d’appui financier au programme (PDF - 5109 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Syndicat mixte du Pays des Mauges 

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 283 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Communauté de communes de la région de Doué la Fontaine

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 317 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Établissement public de coopération intercommunale Cap Atlantique

Convention particulière d’appui financier (PDF - 806 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Gal Sud Mayenne

Convention cadre de mise en œuvre (PDF - 326 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Syndicat mixte du Pays du Mans

Convention cadre de Mise en oeuvre (PDF - 338 Ko)

Territoire lauréat : Projets du Pays du Mans et Mans Métropole

Porteurs de projets :

 

Territoire lauréat : Le Pays de Châteaubriant

Convention particulière d’appui financier (PDF - 610 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Commune de L’Ile d’Yeu

Commune de l’Ile d’Yeu - Convention particulière d’appui financier (PDF - 656 Ko)
Avenant à la convention particulière d’appui financier du 13 novembre 2015 (PDF - 1023 Ko)

Territoire lauréat : Pays Yon et Vie

Convention cadre de mise en oeuvre du programme (PDF - 428 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Commune de Saint-Joachim

Convention particulière d’appui financier (PDF - 743 Ko)

Territoire lauréat : Ville de Saint-Nazaire

Convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier (PDF - 1272 Ko)

 Territoire lauréat : Département de Loire-Atlantique

Convention particulière d’appui financier (PDF - 568 Ko)
Avenant à la convention particulière d’appui financier du 8 décembre 2015 (PDF - 1327 Ko)

 Territoire lauréat : Département de La Vendée

Convention particulière d’appui financier (PDF - 528 Ko)

 Territoire lauréat : Syndicat mixte du SCOT du pays de Retz

Convention cadre de mise en oeuvre (PDF - 459 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée (SYDEV)

Convention particulière d’appui financier (PDF - 806 Ko)

 Territoire lauréat : Syndicat mixte du Pays Vallée de la Sarthe

Convention particulière d’appui financier (PDF - 895 Ko)

Porteurs de projets :

Territoire lauréat : Laval Agglomération

Laval Agglomération - Convention particulière d’appui financier (PDF - 412 Ko)

Territoire lauréat : Commune de Sucé-sur-Erdres

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1098 Ko)

Territoire lauréat : Ville de Rezé

Convention particulière d’appui financier (PDF - 1298 Ko)
Avenant à la convention particulière d’appui financier du 1er décembre 2015 (PDF - 2299 Ko)

Territoire lauréat : Commune de Saint-Hilaire-de-Riez

Convention particulière d’appui financier (PDF - 7055 Ko)

Territoire lauréat : Communauté de communes des Isles du Marais Poitevins

Convention particulière d’appui financier (PDF - 732 Ko)

      
Imprimer