Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")

Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la mer. En charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat

Mer et littoral

  • Envoyer à un ami close

  • Imprimer
  • Agrandir la taille du texte
  • Réduire la taille du texte

Permis plaisance : formulaires et imprimés

15 décembre 2008 (mis à jour le 19 janvier 2010) - Mer et littoral

Plaisanciers

Demande de duplicata (PDF - 163 Ko)
d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
Demande d'inscritption à une option de base du permis plaisance (PDF - 162 Ko)
(option "côtière" pour les eaux maritimes et option "eaux intérieures" pour les eaux intérieures
Demande d'inscription à une extension (PDF - 158 Ko)
du permis plaisance option "hauturière" ou "grande plaisance eaux intérieures"
Certificat d'aptitude physique (PDF - 170 Ko)
des candidats au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur. Il est valable pendant 6 mois quelque soit le titre de conduite présenté
Demande de délivrance (PDF - 164 Ko)
d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle
Demande de délivrance (PDF - 88 Ko)
d’un titre de conduite des bateaux à moteur de plaisance par équivalence avec un titre étranger

Adressez votre demande au guichet unique pour le permis plaisance :

Professionnels

Certificat d'aptitude physique des formateurs (PDF - 167 Ko)
au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur en vue de l’obtention d’une autorisation d’enseigner
Demande d'autorisation d'enseigner du formateur (PDF - 139 Ko)
Demande d'agrément (PDF - 146 Ko)
d’un établissement de formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur. Document à utiliser pour une demande déposée avant le 1er janvier 2008
Bon de commande du livret du candidat (PDF - 360 Ko)
pour la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur
Bon de commande du livret grande plaisance eaux intérieures (PDF - 384 Ko)
pour la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur
Demande d'agrément (PDF - 95 Ko)
pour l’initiation et la randonnée encadrées en véhicule à moteur.
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 février 2010

Accès direct aux rubriques