Mer et littoral
Permis plaisance : formulaires et imprimés
15 décembre 2008 (mis à jour le 19 janvier 2010)
- Mer et littoral
Plaisanciers
- Demande de duplicata (PDF - 163 Ko)
- d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
- Demande d'inscritption à une option de base du permis plaisance (PDF - 162 Ko)
- (option "côtière" pour les eaux maritimes et option "eaux intérieures" pour les eaux intérieures
- Demande d'inscription à une extension (PDF - 158 Ko)
- du permis plaisance option "hauturière" ou "grande plaisance eaux intérieures"
- Certificat d'aptitude physique (PDF - 170 Ko)
- des candidats au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur. Il est valable pendant 6 mois quelque soit le titre de conduite présenté
- Demande de délivrance (PDF - 164 Ko)
- d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle
- Demande de délivrance (PDF - 88 Ko)
- d’un titre de conduite des bateaux à moteur de plaisance par équivalence avec un titre étranger
Adressez votre demande au guichet unique pour le permis plaisance :
- Départements côtiers : les directions départementales des affaires maritimes (DDAM)
- Départements non-côtiers : Les services de la navigation (SN)
Professionnels
- Certificat d'aptitude physique des formateurs (PDF - 167 Ko)
- au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur en vue de l’obtention d’une autorisation d’enseigner
- Demande d'agrément (PDF - 146 Ko)
- d’un établissement de formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur. Document à utiliser pour une demande déposée avant le 1er janvier 2008
- Bon de commande du livret du candidat (PDF - 360 Ko)
- pour la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur
- Bon de commande du livret grande plaisance eaux intérieures (PDF - 384 Ko)
- pour la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur
- Demande d'agrément (PDF - 95 Ko)
- pour l’initiation et la randonnée encadrées en véhicule à moteur.
Site mis à jour le 9 février 2010