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Principes généraux de doctrine
14 janvier 2011
(mis à jour le 17 janvier 2011)
- Prévention des risques
Les études de dangers constituent le coeur de l’évaluation des risques. Leur exploitation permettra la mise en oeuvre de l’ensemble des outils prévus par la législation.
Les règles en vigueur comprennent :
- des instructions et outils méthodologiques transversaux pour l’élaboration des études de dangers
- des outils spécifiques à certains secteurs industriels
- des règles pour la détermination des seuils de toxicité aiguë des substances susceptibles d’être relâchées
- des outils pour apprécier la vulnérabilité des sites industriels aux agressions naturelles
Instructions et outils transversaux
Instructions et outils spécifiques pour certains secteurs industriels
