Les composés organiques volatils (COV) constituent une famille de produits très large comme le benzène, l’acétone, le perchloroéthylène... qui se trouvent à l’état de gaz ou s’évaporent facilement dans les conditions normales de température et de pression (293,15 K et 0,01 kPa).

Ce sont des polluants précurseurs de l’ozone, et certains d’entre eux sont considérés comme cancérogènes pour l’homme. Le benzène a été classé cancérogène (groupe 1) par le CIRC (centre international de recherche sur le cancer) depuis 1987. Le 1,3-Butadiène et le perchloroéthylène sont classés dans le groupe 2A (probablement cancérogène pour l’homme). Le styrène est classé dans le groupe 2B (potentiellement cancérogènes).

Les émissions de COV sont essentiellement dues à la combustion et à l’utilisation de solvants, dégraissants, conservateurs ... et proviennent donc de sources très nombreuses. Selon les données du CITEPA (centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique), la répartition des émissions par secteur d’activité a fortement évolué entre 1988 et 2008. En 2008, avec 31,4 % des émissions totales c’est le secteur de l’industrie manufacturière qui contribue le plus aux émissions, le second secteur émetteur est le résidentiel / tertiaire avec 31,1 % des émissions totales puis le secteur de l’agriculture avec 14,5 % des émissions totales. Le CITEPA estime qu’en 2008, les émissions totales de COV en France étaient de l’ordre de 1 086 kt. Les émissions connaissent une décroissance régulière depuis 10 ans, de 3 à 4 % par an. (source CITEPA inventaire SECTEN avril 2010)

La France s’est engagée sur le plan international, dans le cadre du protocole de GÖTEBORG, à réduire ses émissions de COV d’environ 40 % entre 1999 et 2010. Ces engagements ont été repris par la directive du 23 octobre 2001 fixant des plafonds nationaux d’émissions pour certains polluants atmosphériques qui impose une limite aux émissions de COV à respecter en 2010 (1 050 kt). Une étude réalisée par le CITEPA montre que ce plafond devrait être respecté en 2010 compte tenu des mesures réglementaires déjà décidées, si ces mesures sont pleinement appliquées.

En 2008, le second secteur émetteur est le résidentiel / tertiaire. L’utilisation de solvants à usage domestique ou dans le bâtiment (peintures, colles...) est la principale source de ces émissions mais aussi la combustion du bois dans les petits équipements domestiques. (source CITEPA inventaire SECTEN avril 2010)

La directive 99/13 du 11 mars 1999, consultable sur le site Internet http://aida.ineris.fr/, relative aux émissions de COV dues à l’utilisation de solvants a imposé des valeurs limites pour les émissions canalisées et diffuses de COV et des obligations particulières concernant les solvants les plus toxiques (réduction, substitution). Ces dispositions ont été transposées dans la réglementation française. Le délai de mise en conformité pour les installations existantes a été anticipé de deux ans (2005 au lieu de 2007). Grâce à la mise en oeuvre des mesures de réduction des COV, le CITEPA observe une baisse de 1 620 kt depuis 1988, soit une diminution de 60 % sur la période 1988 - 2008.

La directive cherche à favoriser un traitement à la source, par la réduction des quantités de solvants utilisées, plutôt qu’un traitement en aval. Une telle démarche est généralement plus efficace, et elle est particulièrement favorable lorsqu’elle permet d’éviter l’incinération des solvants et donc des émissions de CO₂.

Les industriels ont engagé des actions de réduction consistant par exemple lorsque cela est possible à remplacer les peintures à forte teneur en solvant par des peintures en phase aqueuse, à capter les vapeurs de solvant lors des opérations de nettoyage et à rechercher des substituts aux solvants chlorés.

Dans cet objectif, la directive, et sa transposition en droit français, prévoit une souplesse quant au respect des valeurs limites d’émission : les schémas de maîtrise des émissions. Ces schémas permettent, au lieu de respecter les valeurs limites fixées pour chaque point d’émission canalisée et pour les émissions diffuses, de se conformer à une valeur limite équivalente fixée sur le flux total de COV émis.

Des guides réalisés avec la profession et l’ADEME www.ademe.fr concernant la mise en œuvre des schémas de maîtrise des émissions et les meilleures technologies permettant de réduire les émissions sont en cours de réalisation.

Des guides sont déjà disponibles en bas de cette page en téléchargement.

Par ailleurs, une directive relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l’utilisation de solvants organiques dans les peintures et vernis décoratifs et les produits de retouche automobiles sera prochainement adoptée. Cette directive permettra de réduire les émissions françaises de COV de 40 kt environ.

En ce qui concerne les émissions de COV dues au transport routier, les directives « Auto-Oil » de 1998 ont permis en 2000 de diviser par 5 le taux maximum de benzène dans l’essence.

Guide de schéma de maîtrise des émissions de COV dans les industries aéronautiques et spatiales (02/2004) (PDF - 2039 Ko)

Guide de rédaction d’un schéma de maîtrise des émissions des COV - Secteurs de la mécanique, la plasturgie (peinture et vernis), l’électricité et l’électronique (02/2004) (PDF - 1482 Ko)

Guide technique de mise en place des schémas de maîtrise des émissions dans le secteur de la chimie fine pharmaceutique (11/2003) (PDF - 457 Ko)

Guide de rédaction du schéma de maîtrise des émissions dans le secteur de la transformation du caoutchouc (04/2002) (PDF - 1647 Ko)

Guide de rédaction du schéma de maîtrise des émissions dans le secteur de la production de peintures, vernis, encres d’imprimerie, colles, adhésifs (04/2002) (PDF - 701 Ko)

Guide d’application de la méthode d’estimation des émissions fugitives de COV aux équipements et canalisations (04/2004) (PDF - 1482 Ko)

Guide de rédaction d’un schéma de maîtrise des émissions dans le secteur de la peinture de carrosserie automobile (09/2003) (DOC - 1732 Ko)

Guide de rédaction : schéma de maîtrise des émissions de composés organiques volatils - Secteur des Composites (Plasturgie) (02/2004) (PDF - 4454 Ko)

Guide de rédaction : schéma de maîtrise des émissions de composés organiques volatils - Secteur de l’ameublement (02/2004) (PDF - 1174 Ko)

Guide de rédaction : schéma de maîtrise des émissions de composés organiques volatils - Secteur de l’industrie du bois (02/2004) (PDF - 672 Ko)

Guide d’élaboration d’un plan de gestion de solvants (Révision n°1, février 2009) (PDF - 1798 Ko)