A travers l’appel à projets EcoQuartier, le Ministère s’est doté d’un référentiel en matière d’aménagement durable « appliqué » au quartier.

Le terme EcoQuartier renvoie le plus souvent à l’idée de performances énergétiques et environnementales en lien avec les bâtiments, le traitement de l’eau et des déchets ou la biodiversité. Dans l’esprit du Grenelle Environnement, un EcoQuartier doit aussi être un quartier durable, intégrant des considérations liées aux transports, à la densité et aux formes urbaines, mais également à une meilleure mixité sociale et fonctionnelle avec la participation de la société civile.

L’appel à projets EcoQuartier 2009 souhaitait ainsi promouvoir des quartiers durables caractérisés notamment par :

• une gestion durable de l’eau ;
• un traitement optimum des déchets ;
• une biodiversité urbaine ;
• l’utilisation de modes de transports « doux » (tramway, vélo...) ;
• la production locale d’énergies renouvelables ;
• des formes urbaines denses ;
• un recours à l’éco-construction et en particulier l’utilisation d’éco-matériaux ;
• une mixité sociale et fonctionnelle.

Le MEDDTL a ainsi définit quelques grandes orientations qui ont servi de cadre de référence à l’évaluation des dossiers du premier appel à projets 2009 (extrait de la Notice explicative 2009).

Fruit des enseignements tirés de ce premier appel à projets ainsi que des multiples réflexions et travaux du club national EcoQuartier, ce cadre de référence a été amélioré pour donner naissance à une nouvelle grille EcoQuartier 2011. Elle permet une prise en compte plus transversale des trois piliers du développement durable, trame de fond d’un projet d’EcoQuartier, et s’articule autour des quatre dimensions :

• cadre de vie et usages
• développement territorial
• préservation des ressources et adaptation au changement climatique
• démarche et processus

Cette dernière dimension est relative à la conception, la réalisation, puis la gestion des EcoQuartiers. La conception même des EcoQuartiers doit ainsi tendre à une gouvernance participative avec les habitants ou futurs habitants et à un pilotage du projet exemplaire (portage des élus, montage financier, procédures solides, etc.).