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Répertoire d’archives détaillé : DREAL Lorraine : zones submersibles, 1863-2008

24 octobre 2016 - Prévention des risques
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Répertoire d’archives détaillé (PDF - 1468 Ko)

versement 2720W

Service versant : Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Lorraine
Service producteur : Service navigation du Nord Est

Sommaire
Art 1-27 :
Dossiers relatifs aux zones submersibles : études diverses ainsi que les atlas des zones inondables et des zones inondées pour l’ensemble du territoire de compétence du service
1863-2008

Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 2.70
Lieu de conservation : Archives départementales de la Moselle
Communicabilité : libre

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