Énergie et Climat
- Logement, aménagement durable et ressources naturelles
- Prévention des risques
- Développement durable
- Tour d’horizon
- Le Grenelle en action
- Actualités
- Publications
- Les grandes orientations stratégiques
- Les dossiers transversaux
- Intégration des démarches de développement durable
- Données, indicateurs et statistiques
- Economie du développement durable
- Recherche et innovation
- Prospective
- Les grands débats
- CEDD - Conseil économique pour le développement durable
- Transports et sécurité routière
- Mer et littoral
- Europe et international
Le ministère
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
16 mars 2010
Sommaire :
Répertoire d’archives (sommaire) : ADEME : AFME, taxe parafiscale sur fuels lourds, 1976-1980
MINISTERE : INDUSTRIE
ETABLISSEMENT : AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L’ENERGIE (AFME)
Taxe parafiscale sur fuels lourds
Art 1 : Liste des consommatuers de fuels oils lourds d’après le recensement de 1976, textes sur les accords sectoriels, 1976-1997
Art 3-23 : Dossiers d’accors sectoriels par secteur d’activité, 1976-1980
Art 24 : Bilan des accords sectoriels, 1978
SOMMAIRE :
COMMUNICABILITE libre
NOMBRE D’ARTICLES 24
METRAGE LINEAIRE 2 m.l.
LIEU DE CONSERVATION : Centre des archives contemporaines (site Internet)
Site mis à jour le 29 juillet 2010