Les grands principes de fonctionnement de l’outil SceGES sont les suivants :

• à la différence des modèles macro-économiques habituellement utilisés, l’originalité de SceGES tient du fait que sa conception repose sur une approche dite « bottom-up » (« du bas vers le haut »). Les calculs d’émission sont ainsi fondés sur la description d’un parc d’équipement la plus fine disponible pour la plupart des secteurs d’activité émettrices de GES (description du parc de logements selon l’année de construction, description du parc de véhicules selon la cylindrée, l’âge du véhicule, la motorisation, description du cheptel dans l’agriculture, inventaire de fluides frigorigènes, etc.) ;
• l’outil donne la possibilité à l’utilisateur de paramétrer, pour chacun de ces secteurs d’activité, les principaux déterminants physiques des émissions de GES et permet in fine de quantifier les économies d’énergie et les réductions d’émissions de GES correspondantes à la mesure évaluée ;
• les méthodologies de calcul des émissions sont compatibles avec celles utilisées pour réaliser l’inventaire national Français. Les émissions calculées par SceGES sont donc similaires à celles remises par la France aux Nations-Unies dans le cadre de ses engagements internationaux sur le changement climatique ;
• les méthodologies de calcul sont mises à jour chaque année parallèlement à celles de l’inventaire national afin d’assurer la cohérence des évaluations dans la durée.

Le MEEDDM a utilisé SceGES lors l’actualisation du Plan Climat en 2009, pour lequel la pertinence de certaines mesures proposées par le Grenelle de l’environnement a pu être estimée (éco-prêt à taux zéro, directive éco-conception, crédit d’impôt développement-durable etc…). La quantification de l’impact de ces politiques et mesures à l’horizon 2010 et 2020 a en outre permis d’alimenter le Rapport sur les Mécanismes de Surveillance remis à Commission Européenne en mars 2009 ainsi que la cinquième Communication Nationale qui sera remise au secrétariat de la Convention Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique (CCNUCC) fin 2009. En 2011, SceGES sera également utilisé dans le cadre de la réactualisation du Plan National d’Action en matière d’Efficacité Energétique (PNAEE).

*Ecole des Mines de Paris, CITEPA, Energies Demain, INRA et Solagro