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Séminaires sécurité aérienne

19 avril 2016 - Transports
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Sommaire :


      

Séminaire Transition "AIR-OPS et FTL"

13 avril 2015 (mis à jour le 19 avril 2016)


Séminaire Retour d’expérience AIR-OPS et transition FTL

Paris, DGAC Farman 23 et 24 mars 2015

Les 23 et 24 mars 2015, la DSAC a organisé un séminaire de retour d’expérience sur la transition AIR-OPS ainsi qu’une formation sur le nouveau règlement FTL qui entrera en application en février 2016. Cette démarche s’est accompagnée, dans le cadre du système qualité de la DSAC, d’une écoute-client permettant d’interroger les exploitants sur la façon dont ils perçoivent les actions de la DSAC et d’identifier les pistes de progrès. Ce séminaire, diffusé en visioconférence dans toutes les DSAC/IR, a rassemblé sur le site de Farman plus d’une centaine de participants pour une quarantaine de compagnies.

Les principaux thèmes abordés ont concerné : la gestion des écarts, les affrètements et partage de code, le bilan de l’écoute client, le bilan de surveillance 2014, les points d’attention 2015...

Pour la partie FTL, qui s’est déroulée le 2e jour, ont été abordés : les principes réglementaires, les principales différences, la prise en compte du risque fatigue, le principes des schémas individuel tandis que le groupe HOP ! présentait le dossier qu’il a réalisé concernant une demande de schéma individuel "repos réduit".

Télécharger les présentations du séminaire :

REX TRANSITION AIR OPS. Les présentations du 23 mars
0- Introduction
1- Bilan de la transition
2- AltMocs, dérogations, consignes opérationnelles et guides DSAC
3- AESA- Inspections de normalisation et audits d’accréditation
4- Points d’attention AIR-OPS
5- Bilan de la surveillance

REGLES TEMPS DE VOL. Les présentations du 24 mars
1- Cadre réglementaire général
2- Règles techniques temps de service et les repos
3- Règles organisationnelles et de gestion
4- Dérogation
5- Déviation repos réduit (Hop !)

Règles FTL agrégées synoptiques. Règles concernant les temps de service de vol et de repos

 

Séminaire Transition "AIR-OPS et FTL"

Paris, DGAC Farman 9 & 10 avril 2014

Dans la lignée du séminaire du 13 février 2014, la DSAC a invité l’AESA à venir présenter directement la nature des changements impliqués par le passage au règlement AIR-OPS au cours du séminaire organisé le 9 & 10 avril 2014. Les principaux sujets abordés portaient sur la formation des équipages, les limitations de temps de vol et de service (FTL), le système de gestion, ... L’AESA a également répondu aux questions qui lui avaient été posées en avance par la DSAC et par les opérateurs.

Ce nouveau séminaire a été l’occasion de recevoir de nombreux exploitants français ainsi que des représentants de l’autorité belge, et a permis de soulever de nouvelles questions auxquelles l’AESA apportera prochainement une réponse. Les documents téléchargeables ci-dessous seront mis à jour en conséquence.

Télécharger les présentations du séminaire :

1. AESA - Jour 1 (PDF - 6.4 Mo)
01. Etat des lieux de la réglementation européenne
02. Processus de standardisation
03. Tâches réglementaires en cours
04. Formation des équipages
05. Flight time limitations

2. AESA - Jour 2 (PDF - 521 Ko)
06. Hélicoptères
07. Questions CRM
08. SGS
09. Affrètements et partage de code

3. Airbus - OSD & ORO.FC (PDF - 3.1 Mo)
3.1. Annexes (ZIP - 582 Ko)

4. DGAC - TCO, affrètements et partage de code (PDF - 540 Ko)


 

Séminaire Transition IR-OPS et système de gestion

Paris DGAC Farman, 13 février 2014

Suite au premier séminaire organisé les 3 et 4 juillet 2013, la DSAC a poursuivi sa démarche d’accompagnement de la transition vers la mise en œuvre du règlement européen (UE) N°965/2012 en matière d’opérations aériennes (communément désigné IR-OPS), et a eu le plaisir d’organiser un nouveau séminaire national destiné aux exploitants aériens français de transport aérien commercial.

Cette rencontre entre autorité et exploitants visait à effectuer un point d’avancement sur la transition, et à présenter et discuter plus en détail certaines exigences réglementaires particulières comme celles liées au système de gestion, ainsi qu’à la formation des équipages.

 
Affiche Séminaire Transition IR-OPS et système de gestion 2014 de la DSAC (PDF - 2,3 Mo)

 Télécharger les présentations du séminaire :

0. Introduction (PDF - 200 Ko)
1. Echéancier (PDF - 258 Ko)
2. Exploitation Complexe vs NonComplexe (PDF - 244 Ko)
3. SG Exigences OROGEN200 et attentes DGAC (PDF - 1,6 Mo)
4. Surveillance de la conformité (PDF - 378 Ko)
5. Gestion des changements (PDF - 227 Ko)
7a.Présentation ORO.FC (PDF - 523 Ko)
7b.Présentation ORO.CC.(PDF - 683 Ko)
8. Discussion (PDF - 240 Ko)
9. Présentation du module MIRZA (PDF - 542 Ko)
10. Conclusion (PDF - 192 Ko)

 

Séminaire Transition IR-OPS

Paris DGAC Farman, 03 & 04 juillet 2013

 

La Commission a publié le 25 octobre 2012 le règlement (UE) N°965/2012 (communément désigné IR-OPS) concernant les vols de transport public par avion et hélicoptère. Il s’agit de la première étape d’un processus de transition qui, à terme, couvrira tous les aspects des opérations aériennes. D’ici quelques années, toutes les activités aériennes (transport public, aviation générale, travail aérien) seront régies par cette nouvelle réglementation européenne amendée.

Pour l’heure, cette première version du règlement contient 5 annexes. Comme spécifié dans l’arrêté national d’application du 20 février 2013, elle sera pleinement applicable en France à compter du 28 octobre 2014, date à laquelle la centaine de certificats de transporteur aérien français (CTA OPS1 et OPS3) devra avoir été remplacée et convertie en vertu de la nouvelle règlementation IR-OPS.

C’est dans ce cadre que la DSAC a organisé un séminaire sur la transition vers la nouvelle réglementation IR-OPS, les mercredi 3 et jeudi 4 juillet 2013, au siège de la DGAC à Paris. Il visait d’une part à présenter l’organisation des annexes ainsi que les changements principaux attendus, et d’autre part à répondre aux questions que l’industrie aéronautique se pose sur les modalités pratiques d’obtention des nouveaux CTA.

Affiche Séminaire Transition IR-OPS 2013 de la DSAC 

Télécharger les présentations du séminaire :

0. Programme Séminaire IR-OPS­ DSAC 2013
1. Cadre réglementaire­ de l EASA
2. Présentation généra­le de l IR-OPS
3.1. Part-ARO
3.2. Part-ORO
3.3. Part-CAT & Part-SPA
4. Gestion de la transition IR-OPS
5. Point sur les limitations de temps de vol
6. Spécificités hélicoptère
7. Point sur la vérification de la fonction de surveillance de la conformité
8. Évaluation des bonnes pratiques


Télécharger les autres fichiers relatifs à l’IR-OPS
 :

Toutes questions relatives à la transition vers la réglementation IR-OPS peuvent être adressées à l’adresse suivante :

Note sur le rapport de conversion hélicoptère et ses annexes :

Une version Excel des annexes 2 et 3 est aussi proposée aux fins de faciliter les recherches dans le document. Malgré l’attention particulière portée à la réalisation de ces documents, et compte tenu du nombre de références, d’éventuelles erreurs ont pu se glisser dans les tables. Merci de nous indiquer à l’adresse suivante toute anomalie que vous détecteriez.

      
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