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Urbanisme de projet
Lancée en juin 2010, la démarche Pour un urbanisme de projet a pour objectif premier de faciliter la vie à tous ceux qui concourent à la réalisation de projets d’urbanisme, d’aménagement et de construction.
17 juin 2011
- Logement et hébergement
Sommaire :
Séminaire de Benoist Apparu des 26 et 27 mai 2011
Urbanisme de projet par developpement-durable
Benoist Apparu a présenté les mesures débattues dans le cadre du séminaire "Pour un Urbanisme de projet" des 26 et 27 mai 2011.
Les documents du séminaire :
Les documents de préparation au séminaire :
- Maîtrise du foncier, financement et fiscalité
- Réforme de l’application du droit des sols et des surfaces
- Réduction du contentieux
- Nouvelle génération de PLU au service des projets & relance des opérations d’aménagement
- Modalités d’évolution des documents d’urbanisme
- Gouvernance et diffusion de la culture du projet urbain
Les documents issus du séminaire :
- Synthèse de l’atelier 1 : Maîtrise du foncier, financement et fiscalité
- Synthèse de l’atelier 2 : Réforme de l’ADS
- Synthèse de l’atelier 3 : Réduction du contentieux
- Synthèse de l’atelier 4 : Nouvelle génération de PLU au service des projets et relance des opérations d’aménagement
- Synthèse de l’atelier 5 : Modalités d’évolution des documents d’urbanisme
- Synthèse de l’atelier 6 : Gouvernance et diffusion de la culture du projet urbain
Le Comité de pilotage du 27 avril 2011 :
- Rapport de synthèse
- Bilan de synthèse du groupe de travail "Fiscalité"
- Bilan de synthèse du groupe de travail "Foncier"
- Bilan de synthèse du groupe de travail "Mise en oeuvre"
- Bilan de synthèse du groupe de travail "Planification"
Le Comité de lancement du 23 juin 2010
- Le communiqué de presse du Comité de lancement
- Le dossier de presse du Comité de lancement
- Présentation des tests AIGP
