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Actualités

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2671 actualités

  • Ségolène Royal : « la loi sur la biodiversité va renforcer les moyens d’actions des parcs naturels régionaux"

    1er avril 2015 - Eau et biodiversité

    Ségolène Royal s’est rendue à la clôture de l’Assemblée générale de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux de France en présence du président de la Fédération et des 51 Présidents des Parcs Naturels Régionaux. Elle y a signé la charte partenariale relative à l’Education au territoire et au développement (...)

  • Les résultats de l’enquête 2011 sur l’observatoire des ports de plaisance sont parus.

    1er avril 2015 - Mer et littoral

    Les données concernent 179 ports de plaisance maritimes et 41 ports ou haltes nautiques en eaux intérieures. Normal 0 21 Découvrir les résultats de l’enquête. Télécharger la présentation (PDF - 402 Ko)

  • Rappel des actualités de l’année 2011

    1er avril 2015 - Mer et littoral

    Découvrez les thèmes de l’actualité 2011 relatives aux ports de plaisance. la réorganisation administrative territoriale des départements et régions d’outre Mer le code des transports le plan de réception et de traitement des déchets d’exploitation des navires le plan d’action pour le milieu marin le (...)

  • Existe-t-il des subventions ?

    1er avril 2015 - Mer et littoral

    L’équipement en journal de pêche électronique a été financé par l’Etat et l’UE, à hauteur de 4500 euros HT par navire, pour toute demande de subvention (acte d’engagement) effectuée entre le 1er janvier 2010 et le 31 octobre 2012. Depuis cette date, seuls les équipements sur une base volontaire peuvent (...)

  • Aviation de loisir : consultez les campagnes avions 2015 !

    1er avril 2015

    Les fédérations et la DSAC, au sein de l’Instance de Sécurité de l’Aviation de Loisir, ISAL, travaillent à concevoir des campagnes de promotion de la sécurité. Campagnes Avion 2015 « Autour de la piste », avec la FFA

  • Une proposition pour financer l’investissement bas carbone en Europe

    1er avril 2015 - Développement durable

    Cette étude propose de rendre éligible à la politique de rachat d’actifs par la BCE des titres privés dont l’impact bas carbone avéré serait garanti par la puissance publique. Ce dispositif permettrait de valoriser l’externalité carbone à un niveau satisfaisant en l’absence (temporaire) d’un prix du (...)

  • Conférence nationale logisitque : lancement d’une large consultation des acteurs

    1er avril 2015 - Transports

    Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, a annoncé lors de la Semaine Internationale du Transport et de la Logistique (SITL) le lancement d’une large consultation sur les enjeux de la logistique et de la supply chain. Cette consultation sur la performance de (...)

  • Le "Plan PBN France" vient de paraître

    1er avril 2015 - Transports

    Pour soutenir et encourager le déploiement d’une navigation aérienne basée essentiellement sur les moyens satellitaires, l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) a développé le concept "PBN" (Performance Based Navigation) et demandé à chaque pays d’établir son plan de mise en oeuvre. Le (...)

  • Mise en place du nouveau bonus voiture électrique et hybride jusqu’à 10.000 euros pour la mise à la casse d’un vieux diesel

    1er avril 2015 - Énergie, Air et Climat

    Ségolène Royal, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, annonce la publication au Journal Officiel du décret mettant en œuvre le nouveau bonus voiture électrique et hybride. Ce nouveau bonus est applicable dès le 1er avril (...)

  • 2 avril : Forum national des éco-entreprises

    31 mars 2015 - Énergie, Air et Climat

    Le 6e Forum national des éco-entreprises se tiendra le 2 avril au ministère des Finances. Organisé par L’Ademe et le Pexe (éco-entreprises de France), ce rendez-vous des acteurs économiques de l’environnement permet de développer les échanges, les opportunités de projets et de s’informer sur le marché (...)

  • Mise en place du nouveau bonus voiture électrique et hybride jusqu’à 10.000 euros pour la mise à la casse d’un vieux diesel

    31 mars 2015 - Énergie, Air et Climat

    Ségolène Royal, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, annonce la publication au Journal Officiel du décret mettant en œuvre le nouveau bonus voiture électrique et hybride. Ce nouveau bonus est applicable dès le 1er avril 2015. Les modalités du nouveau bonus Ségolène Royal (...)

  • Ségolène Royal annonce la création de GEODEEP, un fonds de garantie pour accompagner le développement de la géothermie

    31 mars 2015 - Énergie, Air et Climat

    Qu’est-ce que c’est ? La géothermie, qui permet de produire de l’énergie à partir de la chaleur du sol, fait partie des sources d’énergie renouvelable qui participent à la lutte contre le dérèglement climatique et à une plus grande indépendance énergétique du pays. Le fonds de garantie GEODEEP est (...)

  • Validation de la proposition de programme opérationnel français du FEAMP

    31 mars 2015 - Mer et littoral

    Lundi 30 mars 2015, Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, et Pierrick Massiot, Président de la Région Bretagne et Vice-président de l’Association des régions de France (ARF), ont réuni le deuxième comité Etat/Régions du Fonds européen pour les affaires (...)

  • Les textes communautaires

    30 mars 2015 - Mer et littoral

    Règlement (CE) n°1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche Depuis la parution de ce règlement, le journal de bord électronique est dénommé le journal de pêche électronique. (...)

  • Les textes français

    30 mars 2015 - Mer et littoral

    Arrêté du 3 février 2010 (et son annexe) fixant les prescriptions applicables aux équipements d’enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français, ainsi qu’aux opérateurs de communications qui (...)

  • Un parc naturel marin sur l’estuaire de la Gironde et les Pertuis charentais

    30 mars 2015 - Mer et littoral

    Ségolène Royal signera, samedi 4 avril, le décret de création du Parc naturel marin de l’Estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis charentais. Le parc proposera des mesures pour assurer la protection des écosystèmes, tout en permettant le maintien ou le développement durable des activités (...)

  • Les aides financières délivrées par les agences de l’eau

    30 mars 2015 - Eau et biodiversité

    Le rapport public 2015 de la Cour des comptes recommande de rendre publiques les décisions d’attribution des aides et la liste de leurs bénéficiaires. La Ministre de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie a demandé leur publication rapide sur le site internet du ministère. Le (...)

  • Lancement de la 5ème édition du prix "Patrimoines pour tous"

    30 mars 2015

    Le prix "Patrimoines pour tous" a pour objet de distinguer une démarche d’excellence en matière d’accessibilité généralisée des lieux patrimoniaux pour les personnes handicapées motrices, visuelles, auditives et mentales. Il récompense les réalisations les plus novatrices qui visent à répondre (...)

  • Semaine internationale du transport et de la logistique

    30 mars 2015 - Transports

    Alain Vidalies, Secrétaire d’État en charge des Transports, a inauguré, le 31 mars, le salon SITL. Ce rendez-vous international du transport et de la logistique se déroule du 31 mars au 2 avril 2015 à Paris, au parc des expositions porte de Versailles, pavillon 7.2. Alain Vidalies a visité quelques (...)

  • Earth Hour : une campagne pour agir sur le changement climatique

    27 mars 2015 - Énergie, Air et Climat

    Les villes du monde entier se sont mobilisées, samedi 28 mars, contre le dérèglement climatique. Citoyens, collectivités, entreprises étaient invités à éteindre les lumières pendant une heure. Ségolène Royal a participé à cette 9e édition d’Earth Hour qui s’est déroulée à 20h00 sur le parvis de la Tour (...)

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