Le projet de loi dit "Grenelle 2" passe au Sénat

Mis à jour le 15/09/2009

Le Sénat a commencé l’examen mardi, 15 septembre, du projet de loi "portant engagement national pour l’environnement", dit "Grenelle 2". Inscrit en procédure accélérée (une lecture par assemblée), il comporte pas moins de 120 articles après son passage en commission du Sénat et sa discussion est prévue jusqu’au 8 octobre.

>> Lire l’intervention de Jean-Louis Borloo au Sénat

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