Normes euros d'émissions de polluants pour les véhicules lourds - Véhicules propres

Généralités

Les véhicules sont responsables de deux types bien distincts d’émissions dans l’atmosphère : les émissions de gaz à effet de serre - GES- (et notamment le dioxyde de carbone, ou CO2, émis par la combustion de carburants) contribuant au dérèglement climatique de la planète et les émissions de gaz nocifs pour la santé.Suivant une approche de développement durable, le transport routier est engagé depuis plusieurs années dans des actions visant à réduire tant les émissions polluantes des véhicules (norme Euro) que les émissions de gaz à effet de serre (voir programme « objectif Co2 »).

Pour limiter les émissions de gaz nocifs, des réglementations européennes ont été prises depuis le début des années 1970. Appelées normes Euro depuis 1990, elles imposent des valeurs limites d’émissions des oxydes d’azote (NOx), du monoxyde de carbone (CO), des hydrocarbures (HC) et des particules.

Les émissions polluantes des véhicules d’un poids total autorisé en charge (PTAC) de plus de 3,5 tonnes sont ainsi encadrées par des normes européennes de plus en plus contraignantes, de Euro 0 en 1990 à Euro VI depuis le 1er janvier 2014.

Ainsi, tous les véhicules neufs doivent désormais être conformes à la norme Euro VI, en application du règlement n° 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009.

La Commission européenne travaille de plus pour que les émissions de Nox (oxydes d’azote) des véhicules soient mesurées en condition réelle de conduite (projet RDE- Real Driving Emissions) au moyen d’un dispositif de mesures embarqué (outil PEMS -systèmes portables de mesure des émissions) conformément au règlement (UE) 2016/1718 de la Commission du 20 septembre 2016 . 

Des normes exigeantes pour les émissions des poids lourds, bus et car

Valeur limite en grammes par kilowatt-heure (g/kWh), des oxydes d’azote (Nox), monoxyde de carbone (CO), hydrocarbures (HC) et particules

La norme Euro VI, actuellement applicable, permet de réduire, de façon significative, les plafonds des émissions polluantes de poids lourds par rapport à la norme Euro III. Ainsi, les limites fixées pour les oxydes d’azote et les particules ont toutes deux été diminuées de 92 % entre 2001 et 2014.

Par rapport à la norme Euro V, la norme Euro VI impose une réduction supplémentaire des valeurs limites de 80 % pour les oxydes d’azote, de 50 % pour les particules et de plus de 70 % pour les hydrocarbures.

En 23 ans (entre Euro 0 et Euro VI), les NOx auront été divisés par 36, les HC par 18 et les particules par 35.

À noter que les recherches sur les normes Euro ont permis de développer des progrès technologiques sur les moteurs permettant de diminuer la consommation moyenne en carburant des véhicules. 

Ainsi, grâce au durcissement des normes, les quantités globales de polluants émises par le parc ont été considérablement réduites.

L’impact positif des nouvelles normes sur le parc des poids lourds en circulation

Ces dispositions ont pour objectif de limiter aux véhicules les moins polluants la possibilité d’effectuer les transports les plus lourds.

La part des poids lourds les moins polluants, répondant à la norme Euro IV ou mieux, représentait 60 % du parc en 2015. 

Normes Euro et certificat qualité de l’air

L’article 48 de la loi de transition énergétique pour la croissance verte offre la possibilité aux collectivités de créer des zones à circulation restreinte dans les secteurs les plus pollués. Les véhicules circulant dans ces zones doivent faire l’objet d’une identification fondée sur leur niveau de pollution, via le certificat qualité de l'air « Crit’Air » selon une classification établie par arrêté du 21 juin 2016.

Cette classification permettra aux collectivités de moduler les mesures incitatives ou restrictives qu’elles souhaitent mettre en place, en concertation avec les habitants et les acteurs économiques du territoire.