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Lancement d’une consultation sur le Guide "Terres excavées"
24 octobre 2011
(mis à jour le 19 avril 2012)
- Prévention des risques
Dans le cadre de projets d’aménagement, la gestion de terres excavées (utilisation sur le site ou évacuation d’importants excédents de terres excavées) constitue souvent l’un des enjeux majeurs pour le projet et pour l’environnement.
Le guide qui vous est présenté pour consultation, expose les règles de l’art et les modalités sous lesquelles certaines terres peuvent être réutilisées dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement.
